Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Val-Saint-Germain (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Le Val-Saint-Germain (Île-de-France, Essonne) - commune
Le Val-Saint-Germain (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

665 contenus liés

Bailliage royal et ducal de la prévôté de Montfort-l'Amaury

Cote : FR/FR-AD078/B1307-1544

Période : 1499 - 1800

Fonds : Archives des cours et juridictions jusque 1790
SERMAISE à VILLIERS-SUR-ORGE.

Cote : 883W/16

Période : 1945 - 1945

Fonds : 883W Listes électorales, classées par ordre alphabétique des communes (1945-1956)
SERMAISE à VILLENEUVE-SUR-AUVERS.

Cote : 883W/32

Période : 1956 - 1956

Fonds : 883W Listes électorales, classées par ordre alphabétique des communes (1945-1956)
Val-Saint-Germain

Cote : 3Q 92

Période : 1791 - 1800

Fonds : Domaine, 1791-1940
La Municipalité demande à tenir ses séances dans le bâtiment dit « le Vicariat ». Protestation du curé, ...

Cote : 3Q 92

Période : 1791 - 1800

Fonds : Domaine, 1791-1940
Eglises de SACLAS, SACLAY, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE et son annexe de FONTAINE-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE,...

Cote : 8V/6

Période : 1906 - 1906

Fonds : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)
Remblais au VAL-SAINT-GERMAIN, à VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, LA VILLE-DU-BOIS et VILLIERS-LE-BACLE : demandes, avis, plans et ...

Cote : 1502W/1834

Période : 1967 - 1982

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES URBAINS, BATIMENTS PUBLICS, TRAVAUX SUR LES COURS D'EAU, ASSAINISSEMENT.
ANGERVILLIERS : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, or...

Cote : 1M/10

Période : 1823 - 1864

Fonds : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations d...

Cote : 1M/71

Période : 1827 - 1828

Fonds : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
TORFOU. - Recensement de la population de 1975, district 0001. VALPUISEAUX. - Districts 0001 à 0002. VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - Districts 000...

Cote : 1154W/625

Période : 1975 - 1975

Fonds : 1154W/1-799, Recensement de population : feuilles de logement (1975).

Le Val-Saint-Germain (Essonne, France)

665 contenus liés

Liens