Document d'archives : Remblais au VAL-SAINT-GERMAIN, à VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, LA VILLE-DU-BOIS et VILLIERS-LE-BACLE : demandes,...
Titre :
Remblais au VAL-SAINT-GERMAIN, à VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, LA VILLE-DU-BOIS et VILLIERS-LE-BACLE : demandes, avis, plans et arrêtés. Carrière : plans ; demandes d'autorisation, d'exploitation et d'extension : arrêtés, plans, photographies.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
1502W/1834
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
VILLIERS-LE-BACLE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLE-DU-BOIS (LA), VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Thèmes :
Type de document :
Papier, arrêté préfectoral, autorisation d'urbanisme, avis, document photographique, plan