Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Val-Saint-Germain (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Le Val-Saint-Germain (Île-de-France, Essonne) - commune
Le Val-Saint-Germain (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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VAL-SAINT-GERMAIN (LE), plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1938, Ech. 1/10000 ; plans des sections A1, A2, B1, C1, C3, 193...

Cote : 1890W/87

Période : 1938 - 1982

Fonds : 1890W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers d'Étampes (1931-2002).
1836.

Cote : 6M/287

Période : 1836 - 1836

Fonds : 6M Listes nominatives du recensement de population (1817-1936)
1866.

Cote : 6M/287

Période : 1866 - 1866

Fonds : 6M Listes nominatives du recensement de population (1817-1936)
1926.

Cote : 6M/287

Période : 1926 - 1926

Fonds : 6M Listes nominatives du recensement de population (1817-1936)
1936.

Cote : 6M/287

Période : 1936 - 1936

Fonds : 6M Listes nominatives du recensement de population (1817-1936)
VAL-SAINT-GERMAIN (LE). Paroisse Saint-Germain : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1606-1609, 1696-1716).

Cote : 4E/2806

Période : 1606 - 1716

Fonds : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
VAL-SAINT-GERMAIN (LE). Paroisse Saint-Germain : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1749-1758).

Cote : 4E/2809

Période : 1749 - 1758

Fonds : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
VAL-SAINT-GERMAIN (LE). Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an XIV-1813).

Cote : 4E/2816

Période : 1805 - 1813

Fonds : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
SAINT-CHERON (1957)

Cote : 57FI149/9

Période : 1957 - 1957

Fonds : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département de l'Essonne.
VAL-SAINT-GERMAIN (LE).- Vue générale (9 août 1912).

Cote : 57FI175/1

Période : 1912 - 1912

Fonds : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département de l'Essonne.