Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Paul (La Réunion, France)

Source :

GeoNames : Saint-Paul

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Saint-Paul

Cote : 7 DPPC 1966, 8538 à 8555, 8795 à 8796, 8798 à 8800, 8802, 8805 à 8808, 8810, 8812, 8814, 8849 à 8856, 8940 à 8942, 8968 à 8972, 8975 à 8984, 9067 à 9074, 9165, 9167 à 9206, 9210 à 9216, 9270 à 9286, 9294 à 9324, 9515 à 9526, 9839 à 9841, 9946 à 9948, 10014

Période : 1743 - 1743

Fonds : Notariat
1808/1809, 1812/1820

Cote : 7 DPPC 8812

Période : 1807 - 1820

Fonds : Notariat
Doubles minutes

Cote : 7 DPPC 10416 à 10420

Période : 1807 - 1820

Fonds : Notariat
Répertoire des doubles minutes

Cote : 7 DPPC 8806

Période : 1814 - 1820

Fonds : Notariat
Répertoire des doubles minutes

Cote : 7 DPPC 8808

Période : 1820 - 1851

Fonds : Notariat
1818, octobre/1821

Cote : 7 DPPC 10026

Période : 1820 - 1851

Fonds : Notariat
1850

Cote : 7 DPPC 10034

Période : 1820 - 1851

Fonds : Notariat
Lanux, Léo de

Cote : 7 DPPC 8808, 10038 à 10047

Période : 1841 - 1856

Fonds : Notariat
1841, avril/1844

Cote : 7 DPPC 10038

Période : 1841 - 1856

Fonds : Notariat
1845/1846

Cote : 7 DPPC 10039

Période : 1841 - 1856

Fonds : Notariat

Saint-Paul (La Réunion, France)

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