Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Moselle (Allemagne/France ; cours d'eau)

Source :

GeoNames : Moselle River (Allemagne)

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Pont de bateaux sur la Moselle / Léopold Poiré.

Cote : 24 Fi 1-247

Période : 1914 - 1914

Fonds : Fonds Willotte 24 Fi
Navigation et régime des eaux. –Projet d’établissement d’un canal de la Moselle à la Saône, enquête d’utilité publique : communiqué, mémoire...

Cote : 572 Edepot 118

Période : 1817 - 1922

Fonds : 572Edepot - Archives communales déposées de Vitrey-sur-Mance
Barrage sur la Moselle. – Autorisation d’installation : arrêtés préfectoraux.

Cote : 144 J 47

Période : 1866 - 1892

Fonds : Fonds de la Société des Nouveaux tissages des Poncées
Histoire de mes excursions de vacances sur les rives de la Moselle, du Madon et du Colon, dit le ruisseau des Pigeons.

Cote : 8 J 116

Période : 1918 - 1922

Fonds : Fonds de la Société d'émulation des Vosges.
Épinal. – Pont de Pierre et Crédit Lyonnais.

Cote : 50 J 27

Période : 1909 - 1909

Fonds : Fonds René Boban
Propriété des rivières et régime de la Moselle : rapports. Localisation de droits de pêche au profit de l’État : observations sur l’ordonnan...

Cote : 6 J 19

Période : 1834 - 1835

Fonds : Collection François-Félix Maud'heux
REGLEMENTS PARTICULIERS DE POLICE

Période : 1878 - 1975

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service des voies navigables et du domaine public fluvial ; 2e bureau d...
) Circulation en eaux mixtes (Rapports Correspondance - Réglementation | - Application du décret du 17.1.1928 et Réglements particuliers (19...

Cote : 19770764/1

Période : 1926 - 1965

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service des voies navigables et du domaine public fluvial ; 2e bureau d...
Circulation en eau fluviale (Rapports - Correspondance - Réglementation) | - Application du Décret du 6.2.1932 (canaux-fleuves-lacs-etc...) ...

Cote : 19770764/2

Période : 1943 - 1966

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service des voies navigables et du domaine public fluvial ; 2e bureau d...
d° | - Canal du Nord (1965) | - Canal de la Somme - hauteur des mats (1965) | - Rivière de la Moselle (1964 à 1971) avec PV du Conseil Génér...

Cote : 19770764/3

Période : 1948 - 1972

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service des voies navigables et du domaine public fluvial ; 2e bureau d...

Moselle (Allemagne/France ; cours d'eau)

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