Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Grand-Serre (Drôme, France)

Source :

GeoNames :
Le Grand-Serre (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - commune
Le Grand-Serre (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - lieu habité

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N°68620.- Extension du réseau basse tension au poste "Le Pichat" pour M. Laynaud Claude.

Cote : 3208 W 660

Période : 1996 - 1997

Fonds : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme , Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des doss...
N°68621.- Renforcement du réseau basse tension au poste "Le Pichat" lié à l'extension pour M. Laynaud Claude (dossier 3208W660).

Cote : 3208 W 661

Période : 1996 - 1998

Fonds : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme , Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des doss...
Route départementale 66. - Glissement de terrain au Grand Serre.

Cote : 3300 W 84

Période : 2000 - 2000

Fonds : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements
Grand-Serre (Le)

Période : 1836 - 1936

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1841

Cote : 6 M 292

Période : 1841 - 1841

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1851

Cote : 6 M 292

Période : 1851 - 1851

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1861

Cote : 6 M 292

Période : 1861 - 1861

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1876

Cote : 6 M 292

Période : 1876 - 1876

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1881

Cote : 6 M 293

Période : 1881 - 1881

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1886

Cote : 6 M 293

Période : 1886 - 1886

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
Aménagement du secrétariat de la mairie.

Cote : 3143 W 369

Période : 2010 - 2010

Fonds : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction des Politiques territoriales, service Relations avec les collectivités
Réfection des façades de la mairie.

Cote : 3143 W 370

Période : 2010 - 2010

Fonds : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction des Politiques territoriales, service Relations avec les collectivités
Travaux de voirie 2008.

Cote : 3143 W 371

Période : 2008 - 2010

Fonds : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction des Politiques territoriales, service Relations avec les collectivités
Le Grand-Serre. - Étude de Maître Reynaud-Florentin (Pierre et Floris Claude) : minutes (1763-1764).

Cote : 2 E 24727

Période : 1763 - 1764

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Le Grand-Serre. - Étude de Maître Reynaud-Florentin (Pierre et Floris Claude) : minutes (1771-1773).

Cote : 2 E 24728

Période : 1771 - 1773

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Le Grand-Serre. - Étude de Maître Reynaud-Florentin (Pierre et Floris Claude) : minutes (1779-1780).

Cote : 2 E 24730

Période : 1779 - 1780

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Le Grand-Serre. - Étude de Maître Reynaud-Florentin (Pierre et Floris Claude) : minutes (1781-1782).

Cote : 2 E 24731

Période : 1781 - 1782

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Le Grand-Serre. - Étude de Maître Reynaud-Florentin (Pierre et Floris Claude) : minutes (1801-1803).

Cote : 2 E 24737

Période : 1801 - 1804

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Le Grand-Serre. - Étude de Maître Reynaud-Florentin (Pierre et Floris Claude) : minutes (1803-1805).

Cote : 2 E 24738

Période : 1803 - 1805

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Le Grand-Serre. - Étude de Maître Reynaud-Florentin (Floris Claude) : minutes (1812-1812).

Cote : 2 E 24741

Période : 1812 - 1812

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Le Grand-Serre. - Étude de Maître Reynaud-Florentin (Floris Claude) : minutes (1813-1813).

Cote : 2 E 24741

Période : 1813 - 1813

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Le Grand-Serre. - Étude de Maître Reynaud-Florentin (Floris Claude) : minutes (1821-1821).

Cote : 2 E 24745

Période : 1821 - 1821

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Le Grand-Serre. - Étude de Maître Reynaud-Florentin (Floris Claude) : minutes (1823-1823).

Cote : 2 E 24746

Période : 1823 - 1823

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Le Grand-Serre. - Étude de Maître Reynaud (Pierre Joseph Floris Claude) : minutes (1825-1825).

Cote : 2 E 24748

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Le Grand-Serre. - Étude de Maître Reynaud (Pierre Joseph Floris Claude) : minutes (1826-1826).

Cote : 2 E 24748

Période : 1826 - 1826

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Le Grand-Serre. - Étude de Maître Robin (Étienne) : minutes (1830-1830).

Cote : 2 E 24751

Période : 1830 - 1830

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Le Grand-Serre. - Étude de Maître Robin (Étienne) : minutes (1833-1833).

Cote : 2 E 24754

Période : 1833 - 1833

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Le Grand-Serre. - Étude de Maître Robin (Étienne) : minutes (1834-1834).

Cote : 2 E 24755

Période : 1834 - 1834

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Le Grand-Serre. - Étude de Maître Robin (Étienne) : minutes (1835-1835).

Cote : 2 E 24756

Période : 1835 - 1835

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Le Grand-Serre. - Étude de Maître Robin (Étienne) : minutes (1838-1838).

Cote : 2 E 24759

Période : 1838 - 1838

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Le Grand-Serre. - Étude de Maître Robin (Étienne Joseph Flavien) : minutes (1839-1839).

Cote : 2 E 24760

Période : 1839 - 1839

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Le Grand-Serre. - Étude de Maître Robin (Étienne Joseph Flavien) : minutes (1847-1847).

Cote : 2 E 24768

Période : 1847 - 1847

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Le Grand-Serre. - Étude de Maître Robin (Étienne Joseph Flavien) : minutes (1860-1860).

Cote : 2 E 24781

Période : 1860 - 1860

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Le Grand-Serre. - Étude de Maître Robin (Étienne Joseph Flavien) : minutes (1861-1861).

Cote : 2 E 24782

Période : 1861 - 1861

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Le Grand-Serre. - Étude de Maître Robin (Étienne Joseph Flavien) : minutes (1862-1862).

Cote : 2 E 24783

Période : 1862 - 1862

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Le Grand-Serre. - Étude de Maître Robin (Étienne Joseph Flavien) : minutes (1863-1863).

Cote : 2 E 24784

Période : 1863 - 1863

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Le Grand-Serre. - Étude de Maître Berger (Eugène Régis Jean Baptiste) : minutes (1868-1868).

Cote : 2 E 24789

Période : 1868 - 1868

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Le Grand-Serre. - Étude de Maître Berger (Eugène Régis Jean Baptiste) : minutes (1873-1873).

Cote : 2 E 24794

Période : 1873 - 1873

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Le Grand-Serre. - Étude de Maître Berger (Eugène Régis Jean Baptiste) : minutes (1876-1876).

Cote : 2 E 24797

Période : 1876 - 1876

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Le Grand-Serre. - Étude de Maître Berger (Eugène Régis Jean Baptiste) : minutes (1877-1877).

Cote : 2 E 24798

Période : 1877 - 1877

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Le Grand-Serre. - Étude de Maître Berger (Eugène Régis Jean Baptiste) : minutes (1879-1879).

Cote : 2 E 24800

Période : 1879 - 1879

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Le Grand-Serre. - Étude de Maître Dumoulin (Ferdinand Joseph Éloi) : minutes (1882-1882).

Cote : 2 E 24803

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Le Grand-Serre. - Étude de Maître Dumoulin (Ferdinand Joseph Éloi) : minutes (1892-1892).

Cote : 2 E 24814

Période : 1892 - 1892

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Le Grand-Serre. - Étude de Maître Chenu (Marius François Pierre) : minutes (1896-1896).

Cote : 2 E 24818

Période : 1896 - 1896

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Le Grand-Serre. - Étude de Maître Chenu (Marius François Pierre) : minutes (1897-1897).

Cote : 2 E 24819

Période : 1897 - 1897

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Le Grand-Serre. - Étude de Maître Chenu (Marius François Pierre) : minutes (1898-1898).

Cote : 2 E 24820

Période : 1898 - 1898

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Le Grand-Serre. - Étude de Maître Chenu (Marius François Pierre) : minutes (1903-1903).

Cote : 2 E 24822

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Le Grand-Serre. - Étude de Maître Gril (Antoine) : minutes (1678-1740).

Cote : 2 E 24825

Période : 1678 - 1740

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Le Grand-Serre. - Étude de Maître Gril (Pierre) : minutes (1771-1771).

Cote : 2 E 24826

Période : 1771 - 1771

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Le Grand-Serre. - Étude de Maître Gril (Pierre) : minutes (1742-1747).

Cote : 2 E 24829

Période : 1742 - 1747

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires

Le Grand-Serre (Drôme, France)

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