Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Germain-la-Chambotte (Entrelacs, Savoie, France)

Source :

GeoNames : Saint-Germain-la-Chambotte (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

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Cote : 1477W 11

Période : 1998 - 1998

Fonds : 1477W - Bureau de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire
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Cote : 1477W 39

Période : 1996 - 1996

Fonds : 1477W - Bureau de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire
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Cote : 1477W 91

Période : 2000 - 2000

Fonds : 1477W - Bureau de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire
Cadastre, fiches cadastrales par section et numéro de parcelles. - Saint-Genix-sur-Guiers : C197 à C1063. Saint-Germain-la-Chambotte : A1 à ...

Cote : 1627W 375

Période : 1934 - 1973

Fonds : 1627W - Finances - Direction des Services Fiscaux de la Savoie. Cadastre.
Analyses d'eau.

Cote : 1273W 30

Période : 1973 - 1981

Fonds : 1273W - Action sociale - DDASS - Santé et environnement - Analyses des eaux pour les différentes communes du département de la Savoie
Recensement agricole de 1946 : feuilles d'exploitation agricole ou forestière.

Cote : 991W 32

Période : 1946 - 1946

Fonds : 991W - Economie - INSEE - Recensement
Budgets communaux : budgets primitifs, suplémentaires et comptes administratifs.

Cote : 975W 63

Période : 1970 - 1979

Fonds : 975W - Direction de l'Administration Territoriale et de l'Environnement
Emprunts communaux.

Cote : 975W 118

Période : 1959 - 1982

Fonds : 975W - Direction de l'Administration Territoriale et de l'Environnement
Budget des communes de l'arrondissement de Chambéry.

Cote : 976W 13

Période : 1968 - 1969

Fonds : 976W - Bureau des finances, administration et contrôle des communes et de leurs établissements

Saint-Germain-la-Chambotte (Entrelacs, Savoie, France)

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