Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Ancien Palais des Tuileries

Source :

GeoNames : Ancien Palais des Tuileries (Paris)

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Désistement de bail par Camille Mathioi, ingénieur ordinaire du roi, demeurant au grand pavillon des Tuileries, en faveur de Claude Ballin, ...

Cote : MC/ET/VII/28

Période : 1639 - 1639

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon LE MERCIER, 15 septembre 1609 - 31 octobre 1647 (étude VII)
Contrat d'apprentissage pour six ans, au profit de Denis Fléquier, fils de feu Antoine Fléquier, peintre, entre Augustin Quintelier, maître ...

Cote : MC/ET/VII/28

Période : 1639 - 1639

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon LE MERCIER, 15 septembre 1609 - 31 octobre 1647 (étude VII)
Inventaire des biens au mariage de Simon Vouet, peintre ordinaire du roi, dressé en son domicile aux galeries du Louvre et à l'occasion de s...

Cote : MC/ET/VII/29

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon LE MERCIER, 15 septembre 1609 - 31 octobre 1647 (étude VII)
Constitution par Nicolas Chevaldin, maître sculpteur et peintre, et par Marie Le Cocq, sa femme, demeurant aux Porcherons, à Philippe de Buy...

Cote : MC/ET/VII/33

Période : 1644 - 1644

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon LE MERCIER, 15 septembre 1609 - 31 octobre 1647 (étude VII)
Constitution par Nicolas Chevaldin, maître sculpteur et peintre, et Marie Lecocq, sa femme, demeurant aux Porcherons, à Philippe de Buyster,...

Cote : MC/ET/VII/34

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon LE MERCIER, 15 septembre 1609 - 31 octobre 1647 (étude VII)
Inventaire après décès de Denis Girard, sommelier en la maison de la monnaie et ayant été au service de Jean Warin, maître graveur, garde et...

Cote : MC/ET/VII/35

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon LE MERCIER, 15 septembre 1609 - 31 octobre 1647 (étude VII)

Paris (Paris, France) -- Ancien Palais des Tuileries

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