Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Ancien Palais des Tuileries

Source :

GeoNames : Ancien Palais des Tuileries (Paris)

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Mariage de Nicolas Léopold Peuchrin, domestique, château des Tuileries, avec Françoise Pion, 46, rue des Saints-Pères.

Cote : MC/ET/XLVI/731

Période : 1815 - 1815

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Vente par Jean-de-Dieu Soult, duc de Dalmatie, maréchal de France, 57, rue de l'Université, de la terre de Villeneuve-l'Étang, à Marie Thérè...

Cote : MC/ET/XLVI/775

Période : 1821 - 1821

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Mariage de Jean-Baptiste Crombin, au château des Tuileries, avec Margueritte Mongeot, divorcée d'avec ledit Crombin.

Cote : MC/ET/XLVI/631

Période : 1802 - 1802

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Inventaire après décès d'André Le Nôtre, architecte et dessinateur de jardins, chevalier de l'ordre de Saint-Michel, contrôleur général des ...

Cote : MC/RS//912

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis CLÉMENT, 6 juillet 1671 - 10 août 1701 (étude CXVI)
Inventaire après décès: Perusse, François-Nicolas-René de, comte Descars. Les Tuileries. Etienne-Charlotte-Emilie Deligny comtesse d'Escars,...

Période : 1823 - 1823

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Benoît CHAMBETTE, 3 août 1798 - 13 septembre 1826 (étude CXIX)
1636, s.l.n.d. Lettres patentes de Louis XIII donnant à Nicolas Bautru, comte de Nogent, conseiller du roi et capitaine de la porte du Louvr...

Cote : X/1a/8653

Période : 1636 - 1636

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...
Contrat de mariage entre Jean Baptiste HIVERNAT demeurant Palais des Tuileries, paroisse Saint-Germain l'Auxerrois, diocèse de Paris, Domest...

Cote : MC/ET/CXIII/577

Période : 1787 - 1787

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste II DUPRÉ, 26 octobre 1779 - 3 août 1798 (étude CXIII)
Mariage de Jean-Baptiste Nicolas Thieulen [Thieullen], auditeur au Conseil d'Etat, sous-préfet à Caen, y demeurant rue des Carmes, avec Jean...

Cote : MC/ET/XLVI/708

Période : 1812 - 1812

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Cession par Henriette Léonie Butet, femme de Désiré Alexandre Bénard, représentant de commerce, demeurant à Boulogne-sur-Seine, chaussée du ...

Cote : MC/ET/LXVIII/1502

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Gustave Frédéric MAHOT de LA QUERANTONNAIS, 21 juillet 1875 - 25 juillet 1905 (étude LXVIII)
Inventaire après décès de Jean Cuvillier, marbrier du roi, au palais des Tuileries, où figurent des marbres, estimés par Jean Le Gru, maître...

Cote : MC/ET/XXXVIII/47

Période : 1703 - 1703

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre AVELINE, 22 avril 1687 - 5 décembre 1719 (étude XXXVIII)

Paris (Paris, France) -- Ancien Palais des Tuileries

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