Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Verrières-le-Buisson (Essonne, France)

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Verrières-le-Buisson (Île-de-France, Essonne) - commune
Verrières-le-Buisson (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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ANDRIEUX ET PIAT, charcuterie à Verrières-le-Buisson, créée en 1939

Cote : 6U 422-30

Période : 1939 - 1941

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
CHARPENTIER ET FILS, maçonnerie à Verrières-le-Buisson, créée en 1910

Cote : 6U 446-21

Période : 1910 - 1910

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
CIBOIS et Cie, pension de famille à Verrières-le-Buisson, créée en 1905

Cote : 6U 449-1

Période : 1905 - 1905

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
FONCIERE URBAINE ET RURALE DE VERRIERES, société immobilière à Verrières-le-Buisson, créée en 1933

Cote : 6U 480-8

Période : 1933 - 1934

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
PIERRE BEZ et Cie, jouets à Verrières-le-Buisson, créée en 1937

Cote : 6U 539-15

Période : 1937 - 1939

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
JAMBUT Maurice, entrepreneur de transport à Verrières-le-Buisson, jugement du 14/09/1932

Cote : 6U 373-16

Période : 1932 - 1932

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
MALLESSET, entrepreneur de maçonnerie à Verrières-le-Buisson, jugement du 21/01/1928

Cote : 6U 386-42

Période : 1928 - 1928

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
NIDERLANDER Joseph, marchand de vin à Verrières-le-Buisson, jugement du 28/12/1901

Cote : 6U 393-32

Période : 1901 - 1901

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
PITAY Jacques, marchand de bois à Verrières-le-Buisson, jugement du 11/02/1899

Cote : 6U 398-8

Période : 1899 - 1899

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
RICHARD, négociant à Verrières-le-Buisson, jugement du 12/12/1894

Cote : 6U 402-33

Période : 1895 - 1895

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962

Verrières-le-Buisson (Essonne, France)

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