Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fontenay-le-Comte (Vendée, France)

Source :

GeoNames :
Fontenay-le-Comte (Pays de la Loire, Vendée) - commune
Fontenay-le-Comte (Pays de la Loire, Vendée) - lieu habité

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Pays de la Loire ; Vendée ; Fontenay-le-Comte ; Château de Terre-Neuve

Cote : D/1996/25/932-6

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Pays de la Loire ; Vendée ; Fontenay-le-Comte ; Eglise Notre-Dame

Cote : D/1996/25/932-7

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Pays de la Loire ; Vendée ; Fontenay-le-Comte ; Eglise Saint-Jean

Cote : D/1996/25/932-8

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Pays de la Loire ; Vendée ; Fontenay-le-Comte ; Fontaine Renaissance dite des Tias

Cote : D/1996/25/932-9

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Pays de la Loire ; Vendée ; Fontenay-le-Comte ; Hôtel des Evêques de Maillezais (ancien) (adresse : Pont-aux-Chèvres (rue du) 9)

Cote : D/1996/25/932-10

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Pays de la Loire ; Vendée ; Fontenay-le-Comte ; Maison de Laocoon, Hôtel Moriceau de Cheuse (ancien) /portail (adresse : Pont-aux-Chèvres (r...

Cote : D/1996/25/932-11

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Pays de la Loire ; Vendée ; Fontenay-le-Comte ; Immeuble (adresse : Belliard (place) 14)

Cote : D/1996/25/932-12

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Pays de la Loire ; Vendée ; Fontenay-le-Comte ; Immeuble (adresse : Belliard (place) 16)

Cote : D/1996/25/932-13

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Pays de la Loire ; Vendée ; Fontenay-le-Comte ; Immeuble (adresse : Belliard (place) 18)

Cote : D/1996/25/932-14

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Pays de la Loire ; Vendée ; Fontenay-le-Comte ; Immeuble (adresse : Belliard (place) 24)

Cote : D/1996/25/932-15

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Pays de la Loire ; Vendée ; Fontenay-le-Comte ; Immeuble (adresse : Gaston-Guillemet (rue) 30)

Cote : D/1996/25/932-16

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Pays de la Loire ; Vendée ; Fontenay-le-Comte ; Palais de Justice (ancien) (adresse : Gaston Guillemet (rue) 38)

Cote : D/1996/25/932-17

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Pays de la Loire ; Vendée ; Fontenay-le-Comte ; Immeuble (adresse : Loges (rue des) 94)

Cote : D/1996/25/932-18

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Pays de la Loire ; Vendée ; Fontenay-le-Comte ; Maison (adresse : Loges (rue des) 26)

Cote : D/1996/25/932-19

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Pays de la Loire ; Vendée ; Fontenay-le-Comte ; Maison à arcades (adresse : Belliard (place) 20)

Cote : D/1996/25/932-20

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Pays de la Loire ; Vendée ; Fontenay-le-Comte ; Maison à arcades (adresse : Belliard (place) 22)

Cote : D/1996/25/932-21

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Pays de la Loire ; Vendée ; Fontenay-le-Comte ; Maison Henri IV (adresse : Loges (rue des) 85)

Cote : D/1996/25/932-22

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Pays de la Loire ; Vendée ; Fontenay-le-Comte ; Maison sise près de l'église Notre-Dame

Cote : D/1996/25/932-23

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Pays de la Loire ; Vendée ; Fontenay-le-Comte ; Immeuble (adresse : Saint-Nicolas (rue) 35)

Cote : D/1996/25/932-24

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Pays de la Loire ; Vendée ; Fontenay-le-Comte ; Quartier Belliard

Cote : D/1996/25/932-25

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Fontenay-le-Comte (Vendée), Eglise Notre-Dame. Référence Mérimée : PA00110100.

Cote : B/1993/17/6-43

Période : 1980 - 1989

Fonds : Dossiers de travail, documentation et photographies de Catherine Brisac (chargée de mission Vitrail).
Titre nouvel par Jean Billaud, maître farinier, Pierre Gueffier, laboureur, Augustin Autrusseau, journalier, son épouse Jeanne Trouvé et Pie...

Cote : 3 E 1662-liasse2/fol.154-155

Période : 1750 - 1750

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Ratification par Pierre François Jolidon (ou Jollidon), directeur des postes à Fontenay-le-Comte, de l'acte passé en son nom entre son fils ...

Cote : 3 E 1663-liasse3/fol.124-125

Période : 1752 - 1752

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Acte requis par Jean Daniel Fillon, notaire à Fontenay-le-Comte, procureur de Marie Anne Brun, demeurant en ce même lieu, héritère de son fr...

Cote : 3 E 1672-liasse1/fol.95-96

Période : 1761 - 1761

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Constitution d'une rente hypothécaire par Mathieu Farjanel, praticien à La Rochelle, paroisse Saint-Barthélemy, rue du Palais, procureur d'H...

Cote : 3 E 1671-liasse1/fol.171-175

Période : 1760 - 1760

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Contrat de mariage entre, d'une part, Mathurin L'Honnoret Carrière, avocat en Parlement et au présidial de La Rochelle, demeurant paroisse S...

Cote : 3 E 1671-liasse1/fol.112-117

Période : 1760 - 1760

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Constitution d'une rente hypothécaire par Louis Lemercier, avocat au siège royal de Fontenay-le-Comte, y demeurant, paroisse Notre-Dame, au ...

Cote : 3 E 1672-liasse2/fol.384

Période : 1761 - 1761

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Quittance par Marie Anne Brun, demeurant au couvent de Fontenay-le-Comte, représentée par son procureur Jean Daniel Fillon, doyen des notair...

Cote : 3 E 1672-liasse1/fol.101

Période : 1761 - 1761

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Transport par Madeleine Gillot, demeurant à La Rochelle, paroisse Saint-Barthélemy, couvent des Ursulines, veuve de Pierre Nicolas Gaudin de...

Cote : 3 E 1673-liasse2/fol.302-304

Période : 1762 - 1762

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Dépôt par Pierre Henri Regnier, seigneur de Périgny, conseiller du roi, lieutenant particulier et assesseur criminel au présidial de La Roch...

Cote : 3 E 1673-liasse1/fol.135-136

Période : 1762 - 1762

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Transport d'une rente hypothécaire par Gabriel Suzanne Donat, seigneur de Saint-Coux, et son épouse Félicité Marie Madeleine Bonvallet, deme...

Cote : 3 E 1674-liasse4/fol.454-455

Période : 1763 - 1763

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Vente par Jeanne Eléonore Rossignol, pensionnaire au couvent des religieuses Notre-Dame à Fontenay-le-Comte, représentée par son frère Jean ...

Cote : 3 E 1674-liasse4/fol.417-420

Période : 1763 - 1763

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Vente par Jacques Louis Poirier, de Fontenay-le-Comte, à Jean Pierre Chevallereau fils, marchand joaillier et orfèvre à Niort, paroisse Notr...

Cote : 3 E 1674-liasse4/fol.414-415

Période : 1763 - 1763

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Quittance d'amortissement par les religieuses de la Providence de Saint-Joseph de La Rochelle, au profit de Françoise Cardin, demeurant à Fo...

Cote : 3 E 1674-liasse2/fol.203-203 [bis]*

Période : 1763 - 1763

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Notification par Louis Auguste Victor Massieu, vicaire de la paroisse Saint-Sauveur de La Rochelle, y demeurant, docteur de Sorbonne nommé p...

Cote : 3 E 1674-liasse2/fol.193-194

Période : 1763 - 1763

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Titre nouvel par Marie Madeleine Gillois, épouse de René Louis Durand de La Vauxmartin, chevalier de l'ordre militaire de Saint-Louis, ancie...

Cote : 3 E 1674-liasse2/fol.255-259

Période : 1763 - 1763

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Arrentement par Pierre Marie Robert l'aîné, négociant à Fontenay-le-Comte, paroisse Notre-Dame, agissant aussi pour Marc Antoine Couppé, dem...

Cote : 3 E 1675-liasse2/fol.313-316

Période : 1764 - 1764

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Protestation par Pierre Marie Robert l'aîné, négociant à Fontenay-le-Comte, représenté par Joseph Pilié (ou Pillié), bourgeois de La Rochell...

Cote : 3 E 1675-liasse2/fol.328

Période : 1764 - 1764

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Contrat de mariage entre, d'une part, Pierre Baissin, marchand au détail à Fontenay-le-Comte, fils de René Baissin, marchand au détail, et d...

Cote : 3 E 1675-liasse2/fol.365-367

Période : 1764 - 1764

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Transport par Étienne Giraud de Saint-Vincent, avocat à Fontenay-le-Comte, au profit de Paul François Depont, seigneur d'Aigrefeuille, conse...

Cote : 3 E 1676-liasse2/fol.370-371

Période : 1765 - 1765

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Vente par Jean Baptiste Jacques Daniel de Loynes, marquis de La Coudraye de Luçon, gouverneur de Fontenay-le-Comte, demeurant à Luçon, agiss...

Cote : 3 E 1676-liasse2/fol.438-443

Période : 1765 - 1765

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Procuration par Françoise Hillairin, de Fontenay-le-Comte, paroisse Saint-Nicolas, épouse d'Antoine Magne, marchand, héritière de son père F...

Cote : 3 E 1676-liasse2/fol.407-410

Période : 1765 - 1765

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Quittance d'amortissement d'une rente hypothécaire par François Henri Harouard*, seigneur de Saint-Sornin, demeurant à La Rochelle, paroisse...

Cote : 3 E 1676-liasse2/fol.476

Période : 1765 - 1765

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Licitation entre Élisabeth Moran (ou Morant), de La Rochelle, paroisse Saint-Nicolas, rue du Canard, veuve d'Honoré Viavant, marchand clouti...

Cote : 3 E 1676-liasse1/fol.101-102

Période : 1765 - 1765

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Partage de la succession d'Honoré Viavant, marchand cloutier, entre sa veuve Élisabeth Morant, de La Rochelle, paroisse Saint-Nicolas, rue d...

Cote : 3 E 1676-liasse1/fol.90-100

Période : 1765 - 1765

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Contrat de mariage entre, d'une part, René Jacques Paul Jousserant, maître orfèvre à La Rochelle, paroisse Saint-Sauveur, rue du Temple, nat...

Cote : 3 E 1676-liasse1/fol.33-36

Période : 1765 - 1765

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Vente par Charles Racodet, seigneur de Lavergnay, chevalier de l'ordre militaire de Saint-Louis, demeurant à Fontenay-le-Comte, agissant aus...

Cote : 3 E 1677-liasse2/fol.413-415

Période : 1766 - 1766

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Vente par Joseph Simon Seimars de Boisniseau, conseiller du roi élu et subdélégué de l'intendance de Poitiers à Fontenay-le-Comte, y demeura...

Cote : 3 E 1677-liasse2/fol.589-595

Période : 1766 - 1766

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Contrat de mariage entre, d'une part, Jean Gremaud, cuisinier, natif de Charzais, près de Fontenay-le-Comte, demeurant à La Rochelle, parois...

Cote : 3 E 1677-liasse1/fol.274-276

Période : 1766 - 1766

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Constitution d'une rente hypothécaire par le corps de ville de Fontenay-le-Comte, représenté par Pierre David Ceillé (ou Ceillier), procureu...

Cote : 3 E 1664-liasse1/fol.246-253

Période : 1753 - 1753

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle

Fontenay-le-Comte (Vendée, France)

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