Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fontenay-le-Comte (Vendée, France)

Source :

GeoNames :
Fontenay-le-Comte (Pays de la Loire, Vendée) - commune
Fontenay-le-Comte (Pays de la Loire, Vendée) - lieu habité

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Problématiques militaires

Cote : 86 J 19

Période : 1963 - 2006

Fonds : Fonds Henry D'Humières
Fontenay SO. Levée par les Officiers du Corps d.Etat Major et publiée par le Dépôt de la guerre en 1850. Revisée en 1909. 1850

Cote : 5 Fi FONTENAY-LE-COMTE 2

Période : 1850 - 1850

Fonds : 5 Fi Collection de cartes et plans
Cormerais Léon, Artisan Taxi, 7 Boulevard du Guesclin, Fontenay le Comte.

Cote : 123 J 371

Période : 1971 - 1975

Fonds : Fonds de maître Michel Rambour, administrateur judiciaire à La Rochelle
Titre nouvel par Jean Billaud, maître farinier, Pierre Gueffier, laboureur, Augustin Autrusseau, journalier, son épouse Jeanne Trouvé et Pie...

Cote : 3 E 1662-liasse2/fol.154-155

Période : 1750 - 1750

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Ratification par Pierre François Jolidon (ou Jollidon), directeur des postes à Fontenay-le-Comte, de l'acte passé en son nom entre son fils ...

Cote : 3 E 1663-liasse3/fol.124-125

Période : 1752 - 1752

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Deux photographies : Correspondance de Jeanne à Léon Merlet [1944-1946], correspondance de Madeleine Martineau, dite Tino à Claudine et Léon...

Cote : 256 J 49

Période : 1944 - 1944

Fonds : Fonds Léon Merlet
François Gourdon, de Fontenay-le-Comte, engagé par Antoine Grignon, Pierre Gaigneur et Jacques Masse. (Contrat passé devant le notaire Pierr...

Cote : 3E 59/261 fol. 109

Fonds : Les engagés - XVIIe et XVIIIe siècles
Michel Philipeau, taillandier, natif de Fontenay (?), engagé par Pierre Le Moyne d'Iberville, s'embarquera sur le navire Le Soleil d'Afrique...

Cote : 3E 1809 fol. 65-65v

Fonds : Les engagés - XVIIe et XVIIIe siècles
Michel Giraud, garçon boulanger, de Fontenay-le-Comte, engagé par le marquis de Vaudreuil et Guillaume Chaujon. (Contrat passé devant les no...

Cote : 3E 1813 fol.154-154v

Fonds : Les engagés - XVIIe et XVIIIe siècles
Paul Millereau, de Fontenay-le-Comte, engagé par Jacques Morisse. (Contrat passé devant le notaire Pierre Moreau).

Cote : 3 E 59/250 fol. 52

Fonds : Les engagés - XVIIe et XVIIIe siècles

Fontenay-le-Comte (Vendée, France)

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