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Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez dans cette rubriques des fiches d'aides à la recherche pour débuter ou poursuivre votre généalogie en utilisant les documents d'état civil, les recensements de population, les minutes notariales, les archives fiscales ou judiciaires.

Guides numériques et fiches d'aide à la recherche relatifs à l'histoire événementielle et politique.

Vous y trouverez des conseils pour des recherches en histoire économique, culturelle et sociale.

Vous y trouverez des conseils pour l'histoire d'une propriété ou d'une commune.

Vous y trouverez des informations sur la paléographie, la chronologie, l'héraldique et autres outils pour la recherche historique.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Pages d'histoire
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Archives et sports
Actualités

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Vous trouverez dans cette rubrique un recensement des expositions virtuelles réalisées par les services d'archives et consultables en ligne.

Vous trouverez dans cette rubrique un recensement des nombreux catalogues d'exposition et ouvrages de recherche (actes de colloques et journées d'études, monographies) publiés par les services d'archives.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

Cette rubrique présente toutes les actualités relatives aux archives et à FranceArchives : nouveautés sur le portail, expositions, journées d'études, publications et autres manifestations organisées par les services d'archives en France.

Organisation des Archives en France
Données d'activité des services d'archives
Observatoire des dérogations
Observatoire des publics
Observatoire des restitutions d'archives publiques
Le Conseil supérieur des archives (CSA)
Action internationale

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chaque année, les Archives de France mènent une enquête sur l’activité du réseau des services d'archives et diffusent les résultats sous forme de données statistiques ouvertes et d'un rapport annuel de synthèse.

L'Observatoire des dérogations rend compte de la politique en matière d'accès aux archives publiques non librement communicables.

Présentation du Conseil supérieur des archives.

Cette rubrique présente les activités des Archives de France pour promouvoir le modèle français de traitement des archives, apporter leur expertise dans divers domaines archivistiques et concourir aux programmes de mémoire partagées avec d'autres pays.

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Règles de classement et de description.

Externalisation de la conservation des archives papier et numériques, procédure d'agrément.

Règles pour l'aménagement des bâtiments d'archives, pour la conservation préventive, pour la reliure et la restauration des archives.

Informations, cadre réglementaire et normatif, et accompagnement du réseau pour l'archivage numérique.

Informations et cadre juridique pour communiquer, diffuser et réutiliser les archives, procédure de dérogation pour les généalogistes professionnels.

Informations et cadre juridique relatif aux archives privées, modèles pour les contrats.

Informations générales sur les formations, le métier d'archiviste et les associations professionnelles.

Ressources archivistiques et juridiques, outils de pilotage, rapports, séminaires et journées d'études.

Annuaire des services d’archives
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Aide

FranceArchives compile et tient à jour l'annuaire des services d'archives publics et privés en France métropolitaine et outre-mer.

@docs est une application numérique permettant à tout usager, pour une démarche administrative ou une recherche personnelle, de connaître les conditions de consultation des documents publics.

Cet espace rassemble les offres d'emplois et de stages dans le domaine professionnel des archives envoyées par les services d'archives pour diffusion sur FranceArchives.

Ce lexique explicite les termes archivistiques qui sont utilisés sur le portail.

Cette aide vous propose toutes les réponses nécessaires pour faciliter vos recherches sur FranceArchives et dans les archives en général.

Saint-André-d'Ornay (La Roche-sur-Yon, Vendée, France)

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GeoNames : Saint-André-d'Ornay (Pays de la Loire, Vendée)

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Projet [modifié] d'installation d'un groupe scolaire dans la propriété de Monsieur Monthulet : plans, coupes, élévations / Dressé par l'arch...

Période : 1886 - 1886

Fonds : Plans d'édifices (Rochetrejoux à Xanton-Chassenon)
École des filles : plan général / Cachet de : J. Libaudière, architecte.

Période : 1888 - 1888

Fonds : Plans d'édifices (Rochetrejoux à Xanton-Chassenon)
Scènes de la vie agricole [à Saint-André-d'Ornay] : battages (vue 1), labour (vue 2), paysans avec leurs outils (vues 3-4), pâtres et bovins...

Période : 1895 - 1905

Fonds : Collection de dessins, estampes et photographies isolés
Un char décoré [à l'occasion du carnaval ?] défilant sur l'avenue Gambetta (vue 1). Un cortège de communiants arrivant sur la place de l'Égl...

Période : 1895 - 1905

Fonds : Collection de dessins, estampes et photographies isolés
Minute du 15 septembre 1740 numérisée

Période : 1740 - 1740

Fonds : Minutier ancien d'Aubigny, Le Bourg-sous-la-Roche, La Chaize-le-Vicomte, Les Clouzeaux, Fougeré, Mouilleron-le-Captif, Nesmy, Saint-André-d'...
Minutes de 1740 à 1766. Elles sont numérisées dans un ordre chronologique ; une grande partie d'entre elles sont analysées ci-dessous (avec ...

Période : 1740 - 1766

Fonds : Minutier ancien d'Aubigny, Le Bourg-sous-la-Roche, La Chaize-le-Vicomte, Les Clouzeaux, Fougeré, Mouilleron-le-Captif, Nesmy, Saint-André-d'...
Minutes de 1753 à 1755. Elles sont numérisées dans un ordre chronologique ; une grande partie d'entre elles sont analysées ci-dessous (avec ...

Période : 1753 - 1755

Fonds : Minutier ancien d'Aubigny, Le Bourg-sous-la-Roche, La Chaize-le-Vicomte, Les Clouzeaux, Fougeré, Mouilleron-le-Captif, Nesmy, Saint-André-d'...
Minutes de 1760 à 1763. Elles sont numérisées dans un ordre chronologique ; une grande partie d'entre elles sont analysées ci-dessous (avec ...

Période : 1760 - 1763

Fonds : Minutier ancien d'Aubigny, Le Bourg-sous-la-Roche, La Chaize-le-Vicomte, Les Clouzeaux, Fougeré, Mouilleron-le-Captif, Nesmy, Saint-André-d'...
Minutes de 1760 à 1763. Elles sont numérisées dans un ordre chronologique ; une grande partie d'entre elles sont analysées ci-dessous (avec ...

Période : 1760 - 1763

Fonds : Minutier ancien d'Aubigny, Le Bourg-sous-la-Roche, La Chaize-le-Vicomte, Les Clouzeaux, Fougeré, Mouilleron-le-Captif, Nesmy, Saint-André-d'...
Minutes de 1764 à 1766. Elles sont numérisées dans un ordre chronologique ; une grande partie d'entre elles sont analysées ci-dessous (avec ...

Période : 1764 - 1766

Fonds : Minutier ancien d'Aubigny, Le Bourg-sous-la-Roche, La Chaize-le-Vicomte, Les Clouzeaux, Fougeré, Mouilleron-le-Captif, Nesmy, Saint-André-d'...

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Saint-André-d'Ornay (La Roche-sur-Yon, Vendée, France)

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