Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marcolès (Cantal, France)

Source :

GeoNames :
Marcolès (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal) - commune
Marcolès (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal) - lieu habité

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Délibérations du Conseil et (p. 125-133) du Directoire du département

Cote : 27 J 23

Période : 1790 - 1794

Fonds : Collection Jean Delmas
Copies de documents sur la Révolution

Cote : 27 J 88

Période : 1790 - 1795

Fonds : Collection Jean Delmas
La Haute-Auvergne et les États généraux de 1789

Cote : 27 J 202-2

Période : 1788 - 1823

Fonds : Collection Jean Delmas
1786

Cote : 3 E 252/191

Période : 1786 - 1786

Fonds : Notaires du canton de Saint-Mamet
1787

Cote : 3 E 252/192

Période : 1787 - 1787

Fonds : Notaires du canton de Saint-Mamet
1788

Cote : 3 E 252/193

Période : 1788 - 1788

Fonds : Notaires du canton de Saint-Mamet
N° réservé

Cote : 3 E 252/194

Période : 1789 - 1789

Fonds : Notaires du canton de Saint-Mamet
1790

Cote : 3 E 252/195

Période : 1790 - 1790

Fonds : Notaires du canton de Saint-Mamet
1791

Cote : 3 E 252/196

Période : 1791 - 1791

Fonds : Notaires du canton de Saint-Mamet
1792

Cote : 3 E 252/197

Période : 1792 - 1792

Fonds : Notaires du canton de Saint-Mamet

Marcolès (Cantal, France)

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