Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Firmin (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Firmin (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Saint-Firmin (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Saint-Firmin

Cote : 4 U 1123-1199

Période : 1806 - 1959

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
Organisation

Cote : 4 U 1123-1128

Période : 1858 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
Registre des émoluments et des déboursés (nov. 1858-1871 )

Cote : 4 U 1123

Période : 1858 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
Registre des émoluments (déc. 1871-juin 1922).

Cote : 4 U 1124

Période : 1871 - 1922

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
Registre des droits de mise au rôle (avril 1881-nov. 1885).

Cote : 4 U 1125

Période : 1881 - 1885

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
Registre des droits de mise au rôle (nov. 1885-juin 1892).

Cote : 4 U 1126

Période : 1885 - 1892

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
Allocations aux militaires soutiens de famille.

Cote : 4 U 1127

Période : 1915 - 1919

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
Listes de jury.

Cote : 4 U 1128

Période : 1917 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
Répertoires Généraux

Cote : 4 U 1129-1136

Période : 1820 - 1959

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
Répertoire des actes et jugements (mai 1820-1957 ).

Cote : 4 U 1129

Période : 1820 - 1959

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes

Saint-Firmin (Hautes-Alpes, France)

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