Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Briançonnet (Alpes-Maritimes, France)

Source :

GeoNames : Briançonnet (Provence-Alpes-Côte d'Azur,Alpes-Maritimes)

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Briançonnet (Alpes-Maritimes). Eglise.

Cote : E/81/06/5-35

Période : 1923 - 1923

Fonds : Restauration des édifices des Alpes-Maritimes, série générale
CHEYLAN Noël, maçon, viol sur fillette, Toulon (09 juillet-22 novembre 1837) ; PORTANIER Jean, charretier, vol d'une somme d'argent, d'un gi...

Cote : 2 U 339

Période : 1837 - 1838

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
CORADI Antoine, charretier, attentat à la pudeur sur fillette, Gourdon (Alpes-Maritimes) (15 août-22 novembre 1851) ; LAITIERI Charles appel...

Cote : 2 U 423

Période : 1851 - 1852

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
SAUVAIRE Jean, notaire, faux en écritures (77), Briançonnet (Alpes-Maritimes) (05 juin-03 août 1807) ; SOULIER Nicolas et autres (78), vol d...

Cote : 2 U 62

Période : 1807 - 1808

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
FENOUIL Marie-Rosalie, journalière, infanticide, Le Luc (11 février-17 juin 1830) ; AUDA Ignace, cultivateur, meurtre suivi de vol, Flassans...

Cote : 2 U 289

Période : 1830 - 1836

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
ICARD Toussaint, cultivateur, meurtre, Flassans-sur-Issole (08 août-15 décembre 1830) ; VERIGNON Barthélémy, cuisinier, attentat à la pudeur...

Cote : 2 U 292

Période : 1830 - 1831

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
VENIN François, concierge du dépôt, évasion d'un conscrit, Fréjus (02-25 ventôse an XIII) ; ESCOFFIER César, marchand d'allumettes, vol d'un...

Cote : 2 U 48

Période : 1804 - 1807

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
Briançonnet . – Nice Matin

Cote : 25 Fi 1-25

Période : 2000 - 2000

Fonds : Série Fi (25 Fi) - Vues aériennes de Nice-Matin
Activités publiques. - Secrétaire de mairie de Briançonnet (Alpes-Maritimes) : certificat de destruction d'animaux nuisibles, procès-verbal ...

Cote : 165 J 3

Période : 1864 - 1883

Fonds : Fonds d'archives des familles Mieille et Durand-Dastès
Cantons de Grasse, Antibes, Bar, Cagnes, Cannes, Coursegoules, Saint-Auban, Saint-Vallier, Vence.

Cote : F/17/*/2737

Période : 1884 - 1884

Fonds : Ministère de l'Instruction publique. Enquête sur la situation des écoles primaires en 1884 : statistiques fournies par les instituteurs et i...

Briançonnet (Alpes-Maritimes, France)

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