Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bossey (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames : Bossey (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie)

644 contenus liés

La Balme-de-Thuy ; Beaumont ; Bellevaux ; Bernex ; Boëge ; Bonne-sur-Menoge ; Bonneville ; Bons-Saint-Didier ; Bossey ; Brens ; Brenthonne ;...

Cote : 1079 W 4

Période : 1939 - 1945

Fonds : 1079 W - Versement de la 8e Région militaire, intendance militaire de Chambéry (1939-1945)
Archamps, Beaumont, Bossey, Chênex, Chevrier, Collonges, Dingy-en-Vuache, Feigères, Jonzier-Epagny, Neydens, Présilly, Saint-Julien, Savigny...

Cote : 3 P 2/48

Période : 1870 - 1870

Fonds : 3 P 2 - Fonds des services du cadastre (1804-1925)
Bons-en-Chablais, Bossey, Le Bouchet-Mont-Charvin, Boussy et Brenthonne.

Cote : 802 W 8

Période : 1970 - 1971

Fonds : 802 W - Versement de la Direction régionale de l'INSEE (1970-1971)
Bossey

Cote : 2387 W 1

Période : 1949 - 1961

Fonds : Inventaire des archives contemporaines des établissements scolaires de Haute-Savoie (1921-2014)
École primaire publique mixte

Cote : 2387 W 1

Période : 1949 - 1961

Fonds : Inventaire des archives contemporaines des établissements scolaires de Haute-Savoie (1921-2014)
Vie scolaire

Cote : 2387 W 1

Période : 1949 - 1961

Fonds : Inventaire des archives contemporaines des établissements scolaires de Haute-Savoie (1921-2014)
Registre matricule des élèves admis à l'école.

Cote : 2387 W 1

Période : 1949 - 1961

Fonds : Inventaire des archives contemporaines des établissements scolaires de Haute-Savoie (1921-2014)
Bossey

Cote : 2270 W 8

Période : 1990 - 1990

Fonds : 2270 W - Versement de la Direction régionale de l'INSEE (1990)
Bordereau de district, feuille récapitulative de la population de la commune

Cote : 2270 W 8

Période : 1990 - 1990

Fonds : 2270 W - Versement de la Direction régionale de l'INSEE (1990)
Bossey

Cote : 6 M 148

Période : 1886 - 1936

Fonds : 6 M 105-420 - Listes nominatives communales des dénombrements de la population (1861-1936)

Bossey (Haute-Savoie, France)

644 contenus liés

Liens