Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chevaline (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames :
Chevaline (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - commune
Chevaline (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - lieu habité

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Terrain en montagne, reboisement : acte de vente du 25/10/1941.

Cote : 2606 W 230

Période : 1941 - 1941

Fonds : 2606 W - Versement du Service des Domaines (1876-1997)
Terrain en montagne, restauration : acte de vente n°5124.

Cote : 2606 W 231

Période : 1974 - 1975

Fonds : 2606 W - Versement du Service des Domaines (1876-1997)
Chevaline

Cote : 2270 W 9

Période : 1990 - 1990

Fonds : 2270 W - Versement de la Direction régionale de l'INSEE (1990)
Bordereau de district, feuille récapitulative de la population de la commune

Cote : 2270 W 9

Période : 1990 - 1990

Fonds : 2270 W - Versement de la Direction régionale de l'INSEE (1990)
Chevaline

Cote : 2 E 2934, 10002-10003

Période : 1596 - 1597

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
Gautier

Cote : 2 E 2934, 10002-10003

Période : 1596 - 1597

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
1596-1597.

Cote : 2 E 2934

Période : 1596 - 1597

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
1596.

Cote : 2 E 10002

Période : 1596 - 1596

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
1597.

Cote : 2 E 10003

Période : 1597 - 1597

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
Acensement à Chevaline d'un pré par Mugnier, recteur de la chapelle de Saint-Blaise.

Cote : 1 J 988

Période : 1790 - 1790

Fonds : 1 J - Inventaire des pièces isolées d'origine privée (articles 1-3330)

Chevaline (Haute-Savoie, France)

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