Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Collonges-sous-Salève (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames :
Collonges-sous-Salève (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - commune
Collonges-sous-Salève (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - lieu habité

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2 O 2324-2333 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Collonges-sous-Salève (1858-1940)

Cote : 2 O 2324-2333

Période : 1858 - 1940
Recherche de terrains pour implanter un Village vacances familles (VVF) en Haute-Savoie : note de présentation des terrains, correspondance.

Cote : 156 J 5358

Période : 1959 - 1959

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Propriété Gondrand à Collonges-sous-Salève

Cote : 156 J 2638

Période : 1961 - 1962

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Rénovation de la couverture de la maison : relevé de toiture, devis estimatif, barème minimum des honoraires dus à l'architecte, photographi...

Cote : 156 J 2638

Période : 1961 - 1962

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Instance contre la commune de Collonges-sous-Salève.

Cote : 2 O 2115

Période : 1895 - 1895

Fonds : 2 O 2115-2121 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Bossey (1859-1938)
Immeuble de 12 logements douaniers à Collonges-sous-Salève

Cote : 156 J 3923-3929

Période : 1968 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet

Cote : 156 J 3923

Période : 1968 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Demande de permis de construire : plan de situation, plan d'implantation, plan de niveau, plan d'étage courant, façades, coupes, formulaire ...

Cote : 156 J 3923

Période : 1968 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet

Cote : 156 J 3924-3927

Période : 1968 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan de situation, plan d'implantation, plan de niveau, plan d'étage courant, plan de détail, façades, coupes, plan de c...

Cote : 156 J 3924

Période : 1969 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Collonges-sous-Salève (Haute-Savoie, France)

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