Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Collonges-sous-Salève (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames :
Collonges-sous-Salève (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - commune
Collonges-sous-Salève (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - lieu habité

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Développement économique

Cote : E DEPOT 604/ 102

Période : 1986 - 1989

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
Répartition des fonds frontaliers : correspondance, discours, comptes rendus de réunion des maires, étude sur "La couronne française de Genè...

Cote : E DEPOT 604/ 102

Période : 1986 - 1989

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
Immeuble de 12 logements douaniers à Collonges-sous-Salève

Cote : 156 J 3923-3929

Période : 1968 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet

Cote : 156 J 3923

Période : 1968 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Demande de permis de construire : plan de situation, plan d'implantation, plan de niveau, plan d'étage courant, façades, coupes, formulaire ...

Cote : 156 J 3923

Période : 1968 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet

Cote : 156 J 3924-3927

Période : 1968 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan de situation, plan d'implantation, plan de niveau, plan d'étage courant, plan de détail, façades, coupes, plan de c...

Cote : 156 J 3924

Période : 1969 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'exécution

Cote : 156 J 3925-3927

Période : 1968 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'entreprises. – Étude de fondations supplémentaires par la société nouvelle de construction SNC : plan topographique, plan des fondat...

Cote : 156 J 3925

Période : 1968 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'architecte : plan de situation, plan masse, plan d'implantation, plan de niveau, plan de détail, plan d'étage courant, façades, coup...

Cote : 156 J 3926

Période : 1968 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Collonges-sous-Salève (Haute-Savoie, France)

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