Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Oyonnax (Ain, France ; canton)

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1904-1921.

Cote : 4 U 2383

Période : 1904 - 1921

Fonds : Justices de paix
Enregistrement des dépôts d'actes.

Cote : 4 U 2385

Période : 1929 - 1937

Fonds : Justices de paix
Nom de la Société : Boudet et Cie Activités : fabrication et vente d'articles en corne écaille ivoire et celluloïd

Cote : 1

Période : 1910 - 1911

Fonds : Justices de paix
Nom de la Société : Barilli et Girod Activités : fabrication et vente de peignes

Cote : 4

Période : 1910 - 1911

Fonds : Justices de paix
Nom de la Société : L'Oyonnaxienne Activités : fabrication de matières premières à base de cellulose

Cote : 6

Période : 1910 - 1911

Fonds : Justices de paix
Nom de la Société : Gallien frères Activités : fabrication et vente d'articles en corne écaille ivoire et celluloïd

Cote : 7

Période : 1910 - 1911

Fonds : Justices de paix
Nom de la Société : Victor Girod et Cie Activités : vente de machines destinées à l'industrie du peigne

Cote : 11

Période : 1910 - 1911

Fonds : Justices de paix
Nom de la Société : Michel et Potard Activités : fabrication et vente de peignes et autres articles

Cote : 13

Période : 1910 - 1911

Fonds : Justices de paix
Nom de la Société : F Huchard et Benoît Activités : fabrication et vente d'articles en corne et celluloïd

Cote : 18

Période : 1910 - 1911

Fonds : Justices de paix
Nom de la Société : Fargier et Keller

Cote : 19

Période : 1910 - 1911

Fonds : Justices de paix

Oyonnax (Ain, France ; canton)

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