Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gex (Ain, France) -- Ancienne prison

Source :

GeoNames : Ancienne prison de Gex (Ain, France)

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Sous-préfecture, prison et tribunal de Gex.

Cote : 4 N 45

Période : 1847 - 1851

Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)
Location d'un terrain attenant et opération de bornage.

Cote : 4 N 171

Période : 1858 - 1865

Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)
17 janvier 1832-13 avril 1836

Cote : 2 Y 200

Période : 1832 - 1836

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)
13 avril 1836-9 août 1843

Cote : 2 Y 201

Période : 1836 - 1843

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)
11 juin 1847-10 juin 1853

Cote : 2 Y 203

Période : 1847 - 1853

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)
17 juin 1853-7 avril 1857

Cote : 2 Y 204

Période : 1853 - 1857

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)
28 mai 1840-8 mai 1847

Cote : 2 Y 216

Période : 1840 - 1847

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)
17 août 1833-2 janvier 1843

Cote : 2 Y 225

Période : 1833 - 1843

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)
2 janvier 1843-2 juin 1847

Cote : 2 Y 226

Période : 1843 - 1847

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)
7 juin 1847-20 janvier 1856

Cote : 2 Y 227

Période : 1847 - 1856

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)
7 avril 1857-17 septembre 1859

Cote : 2 Y 205

Période : 1857 - 1859

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)
26 septembre 1859-5 août 1867

Cote : 2 Y 206

Période : 1859 - 1867

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)
5 août 1867-23 novembre 1873

Cote : 2 Y 207

Période : 1867 - 1873

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)
5 décembre 1847-27 juillet 1859

Cote : 2 Y 219

Période : 1847 - 1859

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)
4 décembre 1817-28 janvier 1827

Cote : 2 Y 223

Période : 1817 - 1827

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)
21 janvier 1856-9 août 1858

Cote : 2 Y 228

Période : 1856 - 1858

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)
8 juillet 1861-19 octobre 1874

Cote : 2 Y 229

Période : 1861 - 1874

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)
10 avril 1852-10 octobre 1863

Cote : 2 Y 235

Période : 1852 - 1863

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)
Prisons de Gex et Nantua.

Cote : 4 N 155

Période : 1875 - 1876

Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)
Etat des lieux, réparations et projet de construction d'une nouvelle prison.

Cote : 4 N 167

Période : 1829 - 1842

Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)
Construction.

Cote : 4 N 168

Période : 1843 - 1851

Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)
Plans.

Cote : 4 N 170

Période : 1845 - 1875

Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)
21 novembre 1824-1er avril 1832

Cote : 2 Y 199

Période : 1824 - 1832

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)
16 août 1843-7 juin 1847

Cote : 2 Y 202

Période : 1843 - 1847

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)
7 mars 1848-8 janvier 1860

Cote : 2 Y 217

Période : 1848 - 1860

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)
29 juin 1838-6 juin 1847

Cote : 2 Y 218

Période : 1838 - 1847

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)
3 janvier 1832-9 août 1833

Cote : 2 Y 224

Période : 1832 - 1833

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)
25 novembre 1833-1er septembre 1860

Cote : 2 Y 234

Période : 1833 - 1860

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)