Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Toulenne (Gironde, France)

Source :

GeoNames :
Toulenne (Nouvelle-Aquitaine, Gironde) - commune
Toulenne (Nouvelle-Aquitaine, Gironde) - lieu habité

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Sociétés pour la construction et l'exploitation de ponts ; Bordeaux, 1852-1855 ; société du pont à transbordeur de Bordeaux, 1918 ; Abzac-su...

Cote : 8 M 84

Période : 1828 - 1918

Fonds : Commerce
Toulenne

Cote : 3 O 1078

Période : 1828 - 1940

Fonds : Voirie vicinale
Travaux publics, chemins

Cote : 3 O 1078

Période : 1828 - 1940

Fonds : Voirie vicinale
Mazères : inventaire du mobilier de l'église et de la sacristie (3 juillet 1809), correspondance (1805-1855) ; Roaillan : acquisition d'une ...

Cote : 2 V 284

Fonds : Cultes : archives concordataires et relations avec les associations cultuelles
Tizac-de-Galgon (1849-1883) ; Toctoucau (1864-1882) ; Toulenne (1836-1883) ; Tourne (Le) (1838-1866).

Cote : 5 V 310

Période : 1836 - 1883

Fonds : Cultes : archives concordataires et relations avec les associations cultuelles
Toulenne

Cote : E DEPOT 4412-4413, 11806

Période : 1792 - 1878

Fonds : Archives communales déposées
Administration générale de la commune

Cote : E DEPOT 4412-4413, 11806

Période : 1792 - 1878

Fonds : Archives communales déposées
Conseil municipal

Cote : E DEPOT 4412-4413

Période : 1792 - 1878

Fonds : Archives communales déposées
Délibérations

Cote : E DEPOT 4412-4413

Période : 1792 - 1878

Fonds : Archives communales déposées
14 juillet 1792-15 janvier 1853

Cote : E DEPOT 4412

Période : 1792 - 1853

Fonds : Archives communales déposées

Toulenne (Gironde, France)

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