Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Havre (Seine-Maritime, France)

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Le Havre (Normandie, Seine-Maritime) - commune
Le Havre (Normandie, Seine-Maritime) - lieu habité

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Cote : 4 J 4478

Période : 1862 - 1862

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
Copie d'un mémoire par lequel les négociants du Havre protestent contre l'introduction à Saint-Domingue de 4000 noirs de traite étrangère et...

Cote : 41 ETP 218/6673

Période : 1783 - 1783

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Extrait des registres de la société correspondante de colons français séante à Paris. Comité du mercredi 3 février 1790". Cet extrait est r...

Cote : 41 ETP 220/6727

Période : 1790 - 1790

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre par laquelle le président et le secrétaire général de la députation de Saint-Domingue remettent à la chambre de commerce deux nouvell...

Cote : 41 ETP 220/6735

Période : 1790 - 1790

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre par laquelle les représentants du commerce du Havre remettent le document ci-dessus (n°7582) et demandent à la chambre de commerce de...

Cote : 41 ETP 245/7583

Période : 1786 - 1786

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Adresse présentée au roi par le commerce de la ville du Havre le 30 octobre 1791 en vue d'obtenir l'envoi immédiat à Saint-Domingue de secou...

Cote : 41 ETP 245/7598

Période : 1791 - 1791

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Adresse à l'Assemblée Nationale". Cette adresse envoyée par les négociants du Havre le 26 août 1791 a pour objet, d'une part, de faire conn...

Cote : 41 ETP 245/7596 bis

Période : 1791 - 1791

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Adresse à l'Assemblée Nationale". Cette adresse envoyée par les négociants du Havre le 26 août 1791 a pour objet, d'une part, de faire conn...

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Période : 1791 - 1791

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Extrait de lettres reçues de Saint-Domingue par les représentants du commerce du Havre au sujet des appréhensions des colons touchant la pos...

Cote : 41 ETP 245/7588 bis

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Extrait de lettres reçues de Saint-Domingue par les représentants du commerce du Havre au sujet des appréhensions des colons touchant la pos...

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Le Havre (Seine-Maritime, France)

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