Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Havre (Seine-Maritime, France)

Source :

GeoNames :
Le Havre (Normandie, Seine-Maritime) - commune
Le Havre (Normandie, Seine-Maritime) - lieu habité

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« Séance du 3 Frimaire an Dix » (24 novembre 1801).

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Quatrième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
1823

Cote : Dossier 2

Période : 1822 - 1828

Fonds : Cabinet du ministre de la Justice, administration centrale, service du sceau, mélanges (Troisième République). Volume 1 (XIX siècle)e
Rouen

Cote : Dossier 2

Période : 1848 - 1850

Fonds : Cabinet du ministre de la Justice, administration centrale, service du sceau, mélanges (Troisième République). Volume 1 (XIX siècle)e
Poursuites au Havre pour fabrication clandestine de poudre

Cote : P 550

Période : 1852 - 1852

Fonds : Cabinet du ministre de la Justice, administration centrale, service du sceau, mélanges (Troisième République). Volume 1 (XIX siècle)e
Affaires immobilières au Havre (Seine-Maritime)

Cote : MC/DC/VIII/1

Période : 1866 - 1930

Fonds : Dossiers de clients de l'étude VIII (1708-1930)
Dépôt judiciaire du testament olographe en date du 7 août 1914 de Louis Romain Jean Pierre Codet (1876-1914), homme de lettres, ancien déput...

Cote : MC/ET/CXIII/1640

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Eugène Isidore Edmond FLAMAND-DUVAL, 29 août 1901 - 4 juin 1924 (étude CXIII)
SELLE, Jean Baptiste

Cote : V/1/219

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
BARAL MONTPELLIER, François

Cote : V/1/216

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
Le Havre

Cote : 20140710/26

Période : 2001 - 2006

Fonds : Intérieur ; Direction des libertés publiques et des affaires juridiques. Agrément et gestion des casinos (1976-2009)
Inventaire de la communauté et de la succession de Joseph Antoine Lacrampe, à la requête de Jeanne Thérèse Vicherat, sa veuve

Période : 1799 - 1799

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Alexandre MAISTRE, 31 janvier 1795 - 17 janvier 1801 (étude XXII)

Le Havre (Seine-Maritime, France)

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