Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Havre (Seine-Maritime, France)

Source :

GeoNames :
Le Havre (Normandie, Seine-Maritime) - commune
Le Havre (Normandie, Seine-Maritime) - lieu habité

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M. Mestral, ordonnateur au Havre

Cote : 209 MIOM 37

Période : 1649 - 1815

Fonds : Secrétariat d'État à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Guadeloupe (1649-1815)
21 avril 1785

Cote : 209 MIOM 37

Période : 1649 - 1815

Fonds : Secrétariat d'État à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Guadeloupe (1649-1815)
3 décembre 1785

Cote : 209 MIOM 37

Période : 1649 - 1815

Fonds : Secrétariat d'État à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Guadeloupe (1649-1815)
10 juillet 1790

Cote : 209 MIOM 37

Période : 1649 - 1815

Fonds : Secrétariat d'État à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Guadeloupe (1649-1815)
« Séance du 3 Frimaire an Dix » (24 novembre 1801).

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Quatrième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
Ville Delamarre [ Auteur ] Paris Lemercier

Cote : 11 Fi 119

Période : 1857 - 1857

Fonds : 11Fi - Cartes et plans hors Pontoise 1600-1900
1823

Cote : Dossier 2

Période : 1822 - 1828

Fonds : Cabinet du ministre de la Justice, administration centrale, service du sceau, mélanges (Troisième République). Volume 1 (XIX siècle)e
Rouen

Cote : Dossier 2

Période : 1848 - 1850

Fonds : Cabinet du ministre de la Justice, administration centrale, service du sceau, mélanges (Troisième République). Volume 1 (XIX siècle)e
Poursuites au Havre pour fabrication clandestine de poudre

Cote : P 550

Période : 1852 - 1852

Fonds : Cabinet du ministre de la Justice, administration centrale, service du sceau, mélanges (Troisième République). Volume 1 (XIX siècle)e
Affaires immobilières au Havre (Seine-Maritime)

Cote : MC/DC/VIII/1

Période : 1866 - 1930

Fonds : Dossiers de clients de l'étude VIII (1708-1930)

Le Havre (Seine-Maritime, France)

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