Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Léon (Landes, France)

Source :

GeoNames :
Léon (Nouvelle-Aquitaine, Landes) - commune
Léon (Nouvelle-Aquitaine, Landes) - lieu habité

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Passeport de Jean Mougardé (dit Dufan)

Cote : 4 M 763/324

Période : 1873 - 1873

Fonds : Passeports pour l'étranger
Police

Cote : 261 W 2342

Période : 1941 - 1956

Fonds : Versement 261 W
Autres bâtiments civils

Cote : 261 W 2344

Période : 1941 - 1956

Fonds : Versement 261 W
Voirie rurale

Cote : 261 W 2356

Période : 1949 - 1949

Fonds : Versement 261 W
Lotissements du Bas Rouge et Capdepuy (plans 1-2)

Cote : 261 W 2358

Période : 1942 - 1953

Fonds : Versement 261 W
Minutes notariales : Maître Fourgs - Notaire à Léon

Cote : 3 E 8 / 90 / 1

Période : 1681 - 1681

Fonds : Sous-série 3 E 8 - Etude notariale Vielle, Grenade
Minutes notariales : Maître Ponteils - Notaire à Léon

Cote : 3 E 8 / 91

Période : 1786 - 1794

Fonds : Sous-série 3 E 8 - Etude notariale Vielle, Grenade
Léon.

Cote : 1 O 164

Période : 1854 - 1941

Fonds : Comptabilité communale (1 O)
Registres de l'état civil

Période : 1656 - 1965

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil (4 E)
1894-1913

Cote : 4 E 150/31

Période : 1894 - 1913

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil (4 E)

Léon (Landes, France)

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