Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Mas-d'Agenais (Lot-et-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Le Mas-d'Agenais (Nouvelle-Aquitaine, Lot-et-Garonne) - lieu habité
Le Mas-d'Agenais (Nouvelle-Aquitaine, Lot-et-Garonne) - commune

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Passeport de Raymond Ducos

Cote : 4 M 750/332

Période : 1865 - 1865

Fonds : Passeports pour l'étranger
États mensuels des importations et des exportations.

Cote : 2 R 123

Période : 1922 - 1933

Fonds : Affaires militaires et organismes de temps de guerre
Recensement des militaires licenciés ne bénéficiant pas de congés absolu et/ou de réforme.

Cote : 2 R 250

Période : 1815 - 1816

Fonds : Affaires militaires et organismes de temps de guerre
Dissolutions des Gardes nationales.

Cote : 4 R 43

Période : 1849 - 1850

Fonds : Affaires militaires et organismes de temps de guerre
Arrondissement de Marmande.

Cote : 4 R 131

Période : 1870 - 1871

Fonds : Affaires militaires et organismes de temps de guerre
Brigades de gendarmerie.

Cote : 5 R 3

Fonds : Affaires militaires et organismes de temps de guerre
Cession, reconnaissance de dettes, office de lieutenant du procureur du roi au Mas-d'Agenais.

Cote : 1 J 30

Période : 1477 - 1625

Fonds : Sous-série 1 J (1 J 1-1099)Documents isolés et petits fonds entrés par voie extraordinairePremier volume
Reconnaissance féodale par Antoine Moulon, juge du Mas-d'Agenais, en faveur du duc de Bouillon et du prieur du Mas, seigneurs de la ville en...

Cote : 1 J 169

Période : 1698 - 1698

Fonds : Sous-série 1 J (1 J 1-1099)Documents isolés et petits fonds entrés par voie extraordinairePremier volume
Correspondance en provenance de : Cadix (Espagne) : Dufraixe. Castillon (Gironde) : Banut, 1788. Château-Gontier (M. -et-L.) : Le Tessier, 1...

Cote : 7 B 1217

Période : 1783 - 1791

Fonds : Négociants
Correspondance en provenance de : La Trinité (Martinique) : Hosten, 1750-1751. Lectoure (Gers) : Duclos, 1752 ; Manufacture Royale, tannerie...

Cote : 7 B 2071

Période : 1743 - 1756

Fonds : Négociants

Le Mas-d'Agenais (Lot-et-Garonne, France)

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