Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France)

Source :

GeoNames :
Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes) - lieu habité
Nice (Alpes-Maritimes, France) - commune

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Nice , Paris -Dépôt, Région parisienne , Rivesaltes , Sète , Strasbourg , Toulouse

Cote : 3A18/6

Période : 1984 - 1991

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds de la Cimade Série 5
Nice , Paris -Dépôt, Région parisienne , Rivesaltes , Sète , Strasbourg , Toulouse

Cote : 3A18/6

Période : 1984 - 1991

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds de la Cimade Série 5
1986

Cote : F/DELTA/2149/5068

Période : 1986 - 1986

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds de la Cimade Série 5
1985, janvier-juin 1988

Cote : F/DELTA/2149/5070

Période : 1985 - 1988

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds de la Cimade Série 5
Haïti. Vive la différence

Cote : AFN011A8

Période : 1980 - 1985

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Affiches 1945-1989
A Messieurs les électeurs sénatoriaux du Département des Alpes-Maritimes : Ch. Dieudé Defly

Cote : AFF10350

Période : 1876 - 1876

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Affiches 1914-1918
Généralités

Cote : ARCH/0316/41

Période : 1996 - 2021

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Groupement étudiant national d’enseignement aux personnes incarcérées (GENEPI)
France. Saisie de censure postale. Nice

Cote : 4/DELTA/RES/0167

Fonds : Etats des inventaires des collections de de la Seconde guerre mondiale La contemporaine
Proclamation de l'Empire (1852) ; mariage de l'Empereur (1853) ; célébration de la fête nationale du 15 août (1852-1870) ; prise de Sébastop...

Cote : 1 M 88

Période : 1852 - 1870

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 1M - Administration générale du département
Personnel médical des centres hospitaliers de Briançon, Sainte-Marie à Nice et Laragne-Montéglin.

Cote : 1253 W 6

Période : 1987 - 1990

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'action sanitaire et sociale des Hautes-Alpes

Nice (Alpes-Maritimes, France)

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