Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France)

Source :

GeoNames :
Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes) - lieu habité
Nice (Alpes-Maritimes, France) - commune

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NEVEU Louis, mécanicien, INGANNI Ernest, journalier, vols de sommes d'argent, de titres de rente, de bijoux, d'objets de culte de l'église d...

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Période : 1895 - 1898

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
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Cote : MMSH-PH-7598

Période : 2014 - 2014

Fonds : Fonds de la Compagnie de La Hulotte
Pierre-Auguste Chabert évoque la figure de son père et donne des informations sur sa vie, interrogé par son fils et son petit-fils

Cote : F4488

Fonds : Fonds Pierre-Jean Chabert
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Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
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Période : 1788 - 1974

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
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Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
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Période : 1894 - 1897

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
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Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
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Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
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Cote : 2 U 20

Période : 1800 - 1810

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var

Nice (Alpes-Maritimes, France)

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