Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France)

Source :

GeoNames :
Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes) - commune
Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes) - lieu habité

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Nice. Conservatoire municipal

Période : 1842 - 1942

Fonds : Théâtres. Administration des spectacles (1796-1942) et divers (1918-1940) (XIXe-XXe siècles)
Demande d'augmentation de subvention

Cote : dossier 1

Période : 1921 - 1922

Fonds : Théâtres. Administration des spectacles (1796-1942) et divers (1918-1940) (XIXe-XXe siècles)
Demande de piano

Cote : dossier 3

Période : 13 - 1925

Fonds : Théâtres. Administration des spectacles (1796-1942) et divers (1918-1940) (XIXe-XXe siècles)
Paris

Période : 1931 - 1932

Fonds : Théâtres. Administration des spectacles (1796-1942) et divers (1918-1940) (XIXe-XXe siècles)
Rochefort. Ecole municipale

Période : 14 - 1929

Fonds : Théâtres. Administration des spectacles (1796-1942) et divers (1918-1940) (XIXe-XXe siècles)
Saint-Étienne. Ecole nationale

Période : 1912 - 1925

Fonds : Théâtres. Administration des spectacles (1796-1942) et divers (1918-1940) (XIXe-XXe siècles)
Saint-Étienne. Ecole municipale

Période : 2 - 1929

Fonds : Théâtres. Administration des spectacles (1796-1942) et divers (1918-1940) (XIXe-XXe siècles)
Saint-Omer. Ecole nationale

Période : 1842 - 1942

Fonds : Théâtres. Administration des spectacles (1796-1942) et divers (1918-1940) (XIXe-XXe siècles)
Allocations exceptionnelles

Cote : dossier 1

Période : 1924 - 1925

Fonds : Théâtres. Administration des spectacles (1796-1942) et divers (1918-1940) (XIXe-XXe siècles)
Strasbourg. Conservatoire municipal

Période : 1842 - 1942

Fonds : Théâtres. Administration des spectacles (1796-1942) et divers (1918-1940) (XIXe-XXe siècles)
Personnel

Cote : dossier 2

Période : 1919 - 1928

Fonds : Théâtres. Administration des spectacles (1796-1942) et divers (1918-1940) (XIXe-XXe siècles)
Allocations exceptionnelles

Cote : dossier 1

Période : 1924 - 1925

Fonds : Théâtres. Administration des spectacles (1796-1942) et divers (1918-1940) (XIXe-XXe siècles)
Personnel

Cote : dossier 2

Période : 1884 - 1917

Fonds : Théâtres. Administration des spectacles (1796-1942) et divers (1918-1940) (XIXe-XXe siècles)
Sans titre

Cote : 19960132/19

Période : 1964 - 1994

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction de l'administration de la police nationale ; Sous-direction de l'administr...
L1 : programme technique détaillé provisoire

Période : 1989 - 1989

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction de l'administration de la police nationale ; Sous-direction de l'administr...
L1 : -programme technique détaillé : mise à jour

Période : 1990 - 1990

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction de l'administration de la police nationale ; Sous-direction de l'administr...
. dossier technique : | L1 : -A.P.D. : plans relatifs au contrôle, restaurant, tir, garages-plans de masse

Cote : 19960132/22

Période : 1990 - 1990

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction de l'administration de la police nationale ; Sous-direction de l'administr...
. dossier de fonctionnement

Cote : 19960132/23

Période : 1988 - 1990

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction de l'administration de la police nationale ; Sous-direction de l'administr...
10)- E.N.P. de Toulouse

Cote : 19960132/25

Période : 1964 - 1994

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction de l'administration de la police nationale ; Sous-direction de l'administr...
11) E.N.P. de Vannes

Cote : 19960132/26

Période : 1964 - 1994

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction de l'administration de la police nationale ; Sous-direction de l'administr...
* Bordeaux : notes, plans provisoires, propositions

Cote : 19960132/26

Période : 1990 - 1990

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction de l'administration de la police nationale ; Sous-direction de l'administr...
Sans titre

Cote : 19960132/27

Période : 1964 - 1994

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction de l'administration de la police nationale ; Sous-direction de l'administr...
* Lyon : notes, proposition de création

Période : 1989 - 1989

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction de l'administration de la police nationale ; Sous-direction de l'administr...
* Rouen : notes, comptes rendus de réunions, projet avec photos

Période : 1989 - 1989

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction de l'administration de la police nationale ; Sous-direction de l'administr...
* Strasbourg : notes, propositions, projet

Période : 1990 - 1990

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction de l'administration de la police nationale ; Sous-direction de l'administr...

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