Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Branne (Gironde, France)

Source :

GeoNames : Branne (Nouvelle-Aquitaine,Gironde)

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Extrait des registres de la sous-préfecture de Libourne du 8 mars 1813. Libourne : [s.n.], 1813 (Deschamps, imprimeur de la Sous-Préfecture)...

Cote : 6 Fi 1863

Période : 1813 - 1813

Fonds : Affiches
Arrêté du sous-préfet de l'arrondissement de Libourne, relatif à la levée des conscrits de 1814. Du 12 février 1813. Libourne : [s.n.], 1813...

Cote : 6 Fi 1864

Période : 1813 - 1813

Fonds : Affiches
Arrêté du sous-préfet de l'arrondissement de Libourne, relatif à la levée des conscrits de 1813. Du 2 octobre 1812. Libourne : [s.n.], 1812 ...

Cote : 6 Fi 1865

Période : 1812 - 1812

Fonds : Affiches
1. Notes sur les mesures sur la commune de Branne : «Branne. […] métrique […] trois journaux neuf lattes trois esc. 25 centièmes (Etat de se...

Cote : 90 J 62/30

Période : 1920 - 1924

Fonds : Jean-Auguste Brutails
Bureau de Branne

Cote : 3 Q 10593-11009

Période : 1792 - 1953

Fonds : Enregistrement, tome 2 : bureaux d'Arcachon à Carbon-Blanc
Tables

Cote : 3 Q 10593-10687

Période : 1792 - 1953

Fonds : Enregistrement, tome 2 : bureaux d'Arcachon à Carbon-Blanc
Tables de décès et successions

Cote : 3 Q 10593-10609

Période : 1792 - 1943

Fonds : Enregistrement, tome 2 : bureaux d'Arcachon à Carbon-Blanc
Table des décès et absences constatés

Cote : 3 Q 10593-10595

Période : 1792 - 1824

Fonds : Enregistrement, tome 2 : bureaux d'Arcachon à Carbon-Blanc
1792-an XII

Cote : 3 Q 10593

Période : 1792 - 1804

Fonds : Enregistrement, tome 2 : bureaux d'Arcachon à Carbon-Blanc
an XIII-1813

Cote : 3 Q 10594

Période : 1804 - 1813

Fonds : Enregistrement, tome 2 : bureaux d'Arcachon à Carbon-Blanc

Branne (Gironde, France)

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