Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Meilhan-sur-Garonne (Lot-et-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Meilhan-sur-Garonne (Nouvelle-Aquitaine, Lot-et-Garonne) - commune
Meilhan-sur-Garonne (Nouvelle-Aquitaine,Lot-et-Garonne) - lieu habité

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Rambaud, notaire à Meilhan-sur-Garonne (Lot-et-Garonne)

Cote : 3 E 54452

Période : 1691 - 1877

Fonds : Minutiers des notaires Guichard à Yvern (tome 3)
Minutes

Cote : 3 E 54452

Période : 1691 - 1877

Fonds : Minutiers des notaires Guichard à Yvern (tome 3)
1691-1877

Cote : 3 E 54452

Période : 1691 - 1877

Fonds : Minutiers des notaires Guichard à Yvern (tome 3)
1762-1790

Cote : 4 B 74

Période : 1762 - 1790

Fonds : Sénéchaussée et siège présidial de Bazas
Pierre de Majance, vicomté de Foncaude. Premier président au Présidial de Bazas. Installation 30 janvier 1717

Cote : 4 B 134/5

Fonds : Sénéchaussée et siège présidial de Bazas
Jean Menaud Chariot. Baptisé le 13 octobre 1704. Procureur du Roi de Meilhan. Provisions 8 juin 1742, Enregistrement 19 juin 1742

Cote : 4 B 146/2

Période : 1752 - 1788

Fonds : Sénéchaussée et siège présidial de Bazas
Mestrot, notaire à Meilhan-sur-Garonne (Lot-et-Garonne)

Cote : 3 E 15215-15216

Période : 1660 - 1679

Fonds : Minutiers des notaires Guichard à Yvern (tome 3)
Minutes

Cote : 3 E 15215-15216

Période : 1660 - 1679

Fonds : Minutiers des notaires Guichard à Yvern (tome 3)
1660-1669

Cote : 3 E 15215

Période : 1660 - 1669

Fonds : Minutiers des notaires Guichard à Yvern (tome 3)
1670-1679

Cote : 3 E 15216

Période : 1670 - 1679

Fonds : Minutiers des notaires Guichard à Yvern (tome 3)

Meilhan-sur-Garonne (Lot-et-Garonne, France)

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