Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Brach (Gironde, France)

Source :

GeoNames :
Brach (Nouvelle-Aquitaine, Gironde) - commune
Brach (Nouvelle-Aquitaine,Gironde) - lieu habité

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Projets et demandes : Bassane ; Beychac-et-Caillau ; Blaye ; Brach ; Branne ; Cadarsac ; Camblanes-et-Meynac ; Camiac-et-Espiet ; Carbon- Bl...

Cote : 1 M 319

Période : 1799 - 1913

Fonds : Administration générale du département
Matrice des propriétés foncières baties et non baties

Cote : 3 P 070/7

Période : 1827 - 1913

Fonds : Cadastre napoléonien du département de la Gironde : matrices et état des sections, communes A à L.
Matrice des propriétés baties

Cote : 3 P 070/10

Période : 1913 - 1933

Fonds : Cadastre napoléonien du département de la Gironde : matrices et état des sections, communes A à L.
Bâtiments municipaux, presbytères et monuments civils

Cote : 157 T 1-A

Période : 1839 - 1911

Fonds : Commission des Monuments historiques et de la commission des sites et monuments naturels du département de la Gironde
1900

Cote : 4 E 16146/10

Période : 1900 - 1900

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil des communes de Bagas à Budos
1906

Cote : 4 E 24236/4

Période : 1906 - 1906

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil des communes de Bagas à Budos
1915

Cote : 4 E 24237/5

Période : 1915 - 1915

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil des communes de Bagas à Budos
1916

Cote : 4 E 24237/6

Période : 1916 - 1916

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil des communes de Bagas à Budos
1920

Cote : 4 E 24237/10

Période : 1920 - 1920

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil des communes de Bagas à Budos
1922

Cote : 4 E 24239

Période : 1922 - 1922

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil des communes de Bagas à Budos

Brach (Gironde, France)

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