Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Veynes (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames : Veynes (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

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Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installaion, démissions, plaintes, suspensions (classeme...

Cote : 2 M 78

Période : 1848 - 1852

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
Ciment (fours à) : Chauffayer (1899-1919), La Fare (1904), La Faurie (1884), Gap (1850-1873, 1923), Montrond (1862), Saint-Bonnet (1881, 192...

Cote : 5 M 128

Période : 1862 - 1923

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 5 M - Santé publique et hygiène
Veynes

Cote : 24 Fi 25, 49-50, 404

Période : 1896 - 1988

Fonds : Fonds des cartes de l'Institut géographique national
Cartes au 1/100 000e

Cote : 24 Fi 49-50

Période : 1896 - 1909

Fonds : Fonds des cartes de l'Institut géographique national
Veynes, feuille XXIII-30.

Cote : 24 Fi 49

Période : 1896 - 1897

Fonds : Fonds des cartes de l'Institut géographique national
Veynes, feuille XXIII-30.

Cote : 24 Fi 50

Période : 1909 - 1909

Fonds : Fonds des cartes de l'Institut géographique national
Cartes au 1/25 000e

Cote : 24 Fi 25, 404

Période : 1981 - 1988

Fonds : Fonds des cartes de l'Institut géographique national
Veynes, n°3338 ouest.

Cote : 24 Fi 404

Période : 1981 - 1981

Fonds : Fonds des cartes de l'Institut géographique national
Veynes, n° 3338 ouest.

Cote : 24 Fi 25

Période : 1988 - 1988

Fonds : Fonds des cartes de l'Institut géographique national
Centre social de Veynes.

Cote : 1585 W 46

Période : 2006 - 2006

Fonds : Bordereau de versement du Bureau des Élections et des Collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes

Veynes (Hautes-Alpes, France)

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