Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ajaccio (Corse-du-Sud, France)

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Ajaccio (Corse, Corse-du-Sud) - commune
Ajaccio (Corse, Corse-du-Sud) - lieu habité

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Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) et organismes antérieurs (AEE, COMES) (1948-1990).

Cote : 20050139/1-20050139/173

Période : 1948 - 1990
Fonctionnement de ces agences (AEE, COMES, AFME) : contrôle d'Etat, questions parlementaires, relations avec les ministères, budget, dossie...

Cote : 20050139/1-20050139/56

Période : 1953 - 1989

Fonds : Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) et organismes antérieurs (AEE, COMES) (1948-1990).
Contrôle d'Etat.

Cote : 20050139/1

Période : 1979 - 1984

Fonds : Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) et organismes antérieurs (AEE, COMES) (1948-1990).
Documents Agence pour les économies d'énergie (AEE). Contrôle d'Etat.

Cote : 20050139/2

Période : 1975 - 1982

Fonds : Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) et organismes antérieurs (AEE, COMES) (1948-1990).
Questions et courrier parlementaires.

Cote : 20050139/3

Période : 1977 - 1982

Fonds : Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) et organismes antérieurs (AEE, COMES) (1948-1990).
Problèmes énergétiques et économies d'énergie. - Courrier parlementaire et interventions de parlementaires.

Cote : 20050139/4

Période : 1978 - 1983

Fonds : Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) et organismes antérieurs (AEE, COMES) (1948-1990).
Relations avec les ministères et autres organismes.

Cote : 20050139/5

Période : 1974 - 1981

Fonds : Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) et organismes antérieurs (AEE, COMES) (1948-1990).
Rapports d'activité ; dossiers de M. Poulit.

Cote : 20050139/6

Période : 1977 - 1981

Fonds : Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) et organismes antérieurs (AEE, COMES) (1948-1990).
Communications.

Cote : 20050139/7

Période : 1975 - 1981

Fonds : Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) et organismes antérieurs (AEE, COMES) (1948-1990).
Économies d'énergie.

Cote : 20050139/8

Période : 1947 - 1982

Fonds : Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) et organismes antérieurs (AEE, COMES) (1948-1990).
Budget de l'Agence pour les économies d'énergie (AEE).

Cote : 20050139/9-20050139/14

Période : 1974 - 1982

Fonds : Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) et organismes antérieurs (AEE, COMES) (1948-1990).
Budget 1975-1977.

Cote : 20050139/9

Période : 1974 - 1978

Fonds : Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) et organismes antérieurs (AEE, COMES) (1948-1990).
Budget 1978-1979.

Cote : 20050139/10

Période : 1976 - 1980

Fonds : Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) et organismes antérieurs (AEE, COMES) (1948-1990).
Budget 1980-1981.

Cote : 20050139/11

Période : 1975 - 1982

Fonds : Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) et organismes antérieurs (AEE, COMES) (1948-1990).
Budget 1980-1981.

Cote : 20050139/12

Période : 1975 - 1982

Fonds : Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) et organismes antérieurs (AEE, COMES) (1948-1990).
Budget 1981-1982.

Cote : 20050139/13

Période : 1979 - 1982

Fonds : Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) et organismes antérieurs (AEE, COMES) (1948-1990).
Budget 1982.

Cote : 20050139/14

Période : 1981 - 1982

Fonds : Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) et organismes antérieurs (AEE, COMES) (1948-1990).
Personnel ; comptes de l'Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME).

Cote : 20050139/14

Période : 1975 - 1985

Fonds : Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) et organismes antérieurs (AEE, COMES) (1948-1990).
- Dossiers de candidatures d'experts. Demandes d'agrément sur titre de l'arrêté du 5 juillet 1977, correspondance du ministère de l'Industr...

Cote : 20050139/15

Période : 1976 - 1982

Fonds : Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) et organismes antérieurs (AEE, COMES) (1948-1990).
- dossiers de conventions entre l'AFME, le COMES et des sociétés sur des études et réalisations de projets concernant l'énergie, notamment ...

Cote : 20050139/16

Période : 1973 - 1989

Fonds : Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) et organismes antérieurs (AEE, COMES) (1948-1990).
- dossier Premier Ministre 1975-1978. Politique de l'énergie, contrôle, mesures d'économie d'énergie notes Industrie, compte rendus de réun...

Cote : 20050139/17

Période : 1975 - 1982

Fonds : Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) et organismes antérieurs (AEE, COMES) (1948-1990).
- forum de l'énergie, participation de l'AFME dossier présentation du forum, notes institut français de l'énergie, réunions 1979-1981 | - p...

Cote : 20050139/18

Période : 1976 - 1982

Fonds : Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) et organismes antérieurs (AEE, COMES) (1948-1990).
- service des relations extérieures et de la communication : | . généralités 1979-1981, campagne radio télé pour les E.E., projets d'actions...

Cote : 20050139/19

Période : 1979 - 1982

Fonds : Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) et organismes antérieurs (AEE, COMES) (1948-1990).
- coopération internationale en énergies nouvelles et renouvelables : Suède, Russie, Asie du Sud-Est, Etats-Unis, Canada : projets, visites...

Cote : 20050139/20

Période : 1979 - 1983

Fonds : Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) et organismes antérieurs (AEE, COMES) (1948-1990).
COMITES FINANCIERS, CONSEILS D'ADMINISTRATION Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) ET Agence pour les économies d'énergie ...

Cote : 20050139/21

Période : 1982 - 1983

Fonds : Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) et organismes antérieurs (AEE, COMES) (1948-1990).
I. DELEGATION AUX ENERGIES NOUVELLES (DEN)

Cote : 20050139/22

Période : 1974 - 1978

Fonds : Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) et organismes antérieurs (AEE, COMES) (1948-1990).
II. Énergies nouvelles : CONGRES, FORUMS, GROUPES DE TRAVAIL, BILANS, REUNIONS 1973-1984

Cote : 20050139/23

Période : 1973 - 1984

Fonds : Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) et organismes antérieurs (AEE, COMES) (1948-1990).
III RAPPORTS D'ETUDES, DOSSIER IFE, CAMPAGNE D'INFORMATION

Cote : 20050139/24

Période : 1979 - 1982

Fonds : Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) et organismes antérieurs (AEE, COMES) (1948-1990).
IV OPERATIONS DE DEMONSTRATION « BOIS ».

Cote : 20050139/25

Période : 1980 - 1982

Fonds : Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) et organismes antérieurs (AEE, COMES) (1948-1990).
V Commissariat à l'énergie solaire (COMES) EXPOSITIONS, PROMOTION SOLAIRE, MISSION ENERGIE

Cote : 20050139/26

Période : 1979 - 1982

Fonds : Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) et organismes antérieurs (AEE, COMES) (1948-1990).
VI MISSION ENERGIE Philippe CHARTIER ; CONSEIL SUPERIEUR DE LA METEOROLOGIE

Cote : 20050139/27

Période : 1975 - 1983

Fonds : Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) et organismes antérieurs (AEE, COMES) (1948-1990).
VII DIVERS ENERGIE 1964-1981

Cote : 20050139/28

Période : 1964 - 1981

Fonds : Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) et organismes antérieurs (AEE, COMES) (1948-1990).
VIII ECONOMIES D'ENERGIE INDUSTRIE ET AGRICULTURE

Cote : 20050139/29

Période : 1976 - 1982

Fonds : Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) et organismes antérieurs (AEE, COMES) (1948-1990).
IX Agence pour les économies d'énergie (AEE) SECTEURS D'INTERVENTION VIIIe PLAN

Cote : 20050139/30

Période : 1979 - 1982

Fonds : Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) et organismes antérieurs (AEE, COMES) (1948-1990).
X Commissariat à l'énergie solaire (COMES) SERVICE DES RELATIONS INTERNATIONALES. - Minutiers chronologiques

Cote : 20050139/31

Période : 1979 - 1982

Fonds : Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) et organismes antérieurs (AEE, COMES) (1948-1990).
XI NOTES Commissariat à l'énergie solaire (COMES) ET Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) : DIRECTION DES PLANS ET PROGRAM...

Cote : 20050139/32

Période : 1975 - 1981

Fonds : Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) et organismes antérieurs (AEE, COMES) (1948-1990).
XII Économies d'énergie : ORGANISATION, DOSSIERS TECHNIQUES, RENCONTRES INTERNATIONALES

Cote : 20050139/33

Période : 1979 - 1983

Fonds : Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) et organismes antérieurs (AEE, COMES) (1948-1990).
XIII Énergies nouvelles : FINANCES, RAPPORTS Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) AVEC LE PARLEMENT ET LA COUR DES COMPTES...

Cote : 20050139/34

Période : 1978 - 1982

Fonds : Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) et organismes antérieurs (AEE, COMES) (1948-1990).
SOLAIRE COMMUNICATION, PROMOTION, COMITES TECHNIQUES, DIVERS

Cote : 20050139/35

Période : 1977 - 1983

Fonds : Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) et organismes antérieurs (AEE, COMES) (1948-1990).
1) dossiers de sociétés en réponse à un appel d'offres lancé par l'AFME concernant l'utilisation de la paille comme combustible 1982 et con...

Cote : 20050139/36

Période : 1981 - 1983

Fonds : Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) et organismes antérieurs (AEE, COMES) (1948-1990).
DOSSIERS TECHNIQUES ÉCONOMIES d'ÉNERGIE

Cote : 20050139/37

Période : 1979 - 1983

Fonds : Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) et organismes antérieurs (AEE, COMES) (1948-1990).
ENERGIES NOUVELLES ET ECONOMES D'ENERGIE.

Cote : 20050139/38

Période : 1974 - 1983

Fonds : Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) et organismes antérieurs (AEE, COMES) (1948-1990).
- énergies nouvelles état des connaissances et programme de formation, notes et rapports COMES, documentation 1979-1982 | - conférence arch...

Cote : 20050139/39

Période : 1979 - 1982

Fonds : Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) et organismes antérieurs (AEE, COMES) (1948-1990).
- organisation et financement des programmes d'énergies nouvelles, décrets et arrêtés gouvernementaux, notes premier ministre et finances, ...

Cote : 20050139/40

Période : 1979 - 1984

Fonds : Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) et organismes antérieurs (AEE, COMES) (1948-1990).
- comité directeur de l'AEE (agence pour les économies d'énergie) compte rendus de réunions 1976-1978, procès verbaux des conseils d'admini...

Cote : 20050139/41

Période : 1953 - 1985

Fonds : Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) et organismes antérieurs (AEE, COMES) (1948-1990).
Commissariat à l'énergie solaire (COMES), SERVICE ACTION INTERNATIONALE

Cote : 20050139/42

Période : 1979 - 1982

Fonds : Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) et organismes antérieurs (AEE, COMES) (1948-1990).
- chronos AEE/RT, Résidentiel et Tertiaire 31/12/1981, 18/05/1982 et chrono de l'AFME H.T. Habitat et Tertiaire 27/05 au 15/12/1982, énergi...

Cote : 20050139/43

Période : 1961 - 1982

Fonds : Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) et organismes antérieurs (AEE, COMES) (1948-1990).
- dossiers de presse industrie agriculture 1981-1982 | - dossiers de presse industrie et dossier charbon 1981-1982 | - revue de presse AEE i...

Cote : 20050139/44

Période : 1981 - 1982

Fonds : Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) et organismes antérieurs (AEE, COMES) (1948-1990).
- étude COMES solaire drocat 1982 | - dossier stockage d'énergie, notes COMES et CEA ECOSTAL 1980-1981 | - dossier entreprises conventions t...

Cote : 20050139/45

Période : 1978 - 1983

Fonds : Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) et organismes antérieurs (AEE, COMES) (1948-1990).
- dossier déshydratation des fourrages, notes, rapports 1982 | - bilan de société sur rapports d'organismes CEREN et de sociétés sur les po...

Cote : 20050139/46

Période : 1970 - 1985

Fonds : Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) et organismes antérieurs (AEE, COMES) (1948-1990).

Ajaccio (Corse-du-Sud, France)

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