Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villefranche (Gers, France)

Source :

GeoNames :
Villefranche (Occitanie, Gers) - commune
Villefranche (Occitanie,Gers) - lieu habité

48 contenus liés

Passeport de Jean Victor Dartigues

Cote : 4 M 744/456

Fonds : Passeports pour l'étranger
Camps internationaux de jeunes en France, à Villefranche.

Cote : 2011 39 167(No24)

Période : 7 - 1977

Fonds : Emmaüs International : archives photographiques.
Comptes de gestion.

Cote : 2 O 465/3

Période : 1912 - 1931

Fonds : Administration communale
Revenus, vente d'arbres.

Cote : 2 O 465/5

Période : 1920 - 1930

Fonds : Administration communale
Bâtiments.- Mairie (1923). Presbytère (1831-1927). Cimetière, aménagement (1892-1911) et gestion des concessions (1883-1932). Écoles, maison...

Cote : 2 O 465/7

Période : 1831 - 1932

Fonds : Administration communale
Biens non bâtis. - Terrains, ventes (1867-1880) ; acquisitions (1903-1926).

Cote : 2 O 465/8

Période : 1867 - 1926

Fonds : Administration communale
Assistance et prévoyance.- Bureau de bienfaisance : budgets ; comptes administratifs.

Cote : 2 O 465/11

Période : 1886 - 1936

Fonds : Administration communale
Assistance et prévoyance.- Bureau de bienfaisance : comptes de gestion.

Cote : 2 O 465/12

Période : 1886 - 1935

Fonds : Administration communale
Passeport de Henriette Dartigue

Cote : 4 M 719/717

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Jean Baptiste Tournon

Cote : 4 M 718/454

Fonds : Passeports pour l'étranger

Villefranche (Gers, France)

48 contenus liés

Liens