Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pointis-Inard (Haute-Garonne, France)

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Pointis-Inard (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Pointis-Inard (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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Comptes supprimés.

Cote : 5904 W 1020 - 1021

Période : 1952 - 1974

Fonds : 5904W
Vente de parcelle VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) : Plaisance-du-Touch - Section B - n°s 66, 105, 804, 1564, 173. - Section F - n°s 674,...

Cote : 5658 W 18

Période : 1943 - 1979

Fonds : 5658W
Dossiers de demande de subventionnement. - Stage créateur d'entreprise par la chambre des métiers de Haute-Garonne ; création d'un lieu de r...

Cote : 6990 W 13

Période : 1985 - 2002

Fonds : 6990 W
Pointis-Inard : chapelle Saint-Sernin. - 52 photographies

Cote : 18 FI 31427 1-52

Fonds : Antiquités et objets d'art
Saint Eutrope (statue). - Photographie

Cote : 18 FI 31427 1

Fonds : Antiquités et objets d'art
Vierge à l'Enfant (statue). - 2 photographies

Cote : 18 FI 31427 2-3

Fonds : Antiquités et objets d'art
Calice et sa patène. - Photographie

Cote : 18 FI 31427 7

Fonds : Antiquités et objets d'art
Ciboire. - Photographie

Cote : 18 FI 31427 9

Fonds : Antiquités et objets d'art
Taureau (statue). - Photographie

Cote : 18 FI 31427 13

Fonds : Antiquités et objets d'art
Vues extérieures de la chapelle Saint-Sernin / Puisségurl, M. - 1984. - 8 photographies

Cote : 18 FI 31427 14-22

Fonds : Antiquités et objets d'art

Pointis-Inard (Haute-Garonne, France)

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