Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Alan (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Alan (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Alan (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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Permission à la confrérie Notre-Dame de Lorette (Alan, Haute-Garonne) de quêter dans le diocèse d'Arles

Cote : 243 J 14

Période : 1729 - 1729

Fonds : Fonds de Courtois (3e partie) (XIIIe-1994)
Passeport de Marcelin Castex

Cote : 4 M 733/467

Fonds : Passeports pour l'étranger
Alan. Alan.

Cote : 3455 W 114

Période : 1975 - 1975

Fonds : 3455 W
Alan. Alan.

Cote : 1925 W 125

Période : 1962 - 1962

Fonds : 1925 W
Alan. Alan.

Cote : 2747 W 112

Période : 1968 - 1968

Fonds : 2747 W
Passeport de Pierre Dardignac

Cote : 4 M 738/949

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Jean Pierre Lajous

Cote : 4 M 722/698

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Jean Pierre Dardignac

Cote : 4 M 722/710

Fonds : Passeports pour l'étranger
Vierge du Rosaire portant l'Enfant Jésus sur le genou droit (tableau). - Photographie

Cote : 18 FI 31005 10

Fonds : Antiquités et objets d'art
Agassac à Auragne.

Cote : 2 Q 2 2

Période : 1906 - 1912

Fonds : Inventaires et séquestres des biens paroissiaux (2 Q 2)

Alan (Haute-Garonne, France)

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