Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bésayes (Drôme, France)

Source :

GeoNames :
Bésayes (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - commune
Bésayes (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - lieu habité

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Barsac à Boulc.

Cote : 5 K 164

Période : 1865 - 1912

Fonds : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.
Albon, Beauregard-Baret, Bésayes, Châtillon-Saint-Jean, Étoile-sur-Rhône.

Cote : 3116 W 15

Période : 2003 - 2003

Fonds : 3116 W - Direction départementale des Territoires, siège de Valence, pôle finances et moyens
Bésayes. - Étude de Maître Blanchard (Antoine) : minutes (1762-1767).

Cote : 2 E 16502

Période : 1762 - 1767

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Bésayes. - Étude de Maître Blanchard (Antoine) : minutes (1767-1772).

Cote : 2 E 16503

Période : 1767 - 1772

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Bésayes. - Étude de Maître Blanchard (Antoine) : minutes (1780-1784).

Cote : 2 E 16504

Période : 1780 - 1784

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Bésayes. - Étude de Maître Blanchard (Antoine) : minutes (1784-1787).

Cote : 2 E 16505

Période : 1784 - 1787

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Bésayes. - Étude de Maître Blanchard (Antoine) : minutes (1787-1791).

Cote : 2 E 16506

Période : 1787 - 1791

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Bésayes. - Étude de Maître Blanchard (Antoine) : minutes (1791-1792).

Cote : 2 E 16507

Période : 1791 - 1792

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Bésayes. - Étude de Maître Blanchard (Antoine) : minutes (1792-1792).

Cote : 2 E 16508

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Bésayes. - Étude de Maître Blanchard (Antoine) : minutes (1792-1796).

Cote : 2 E 16509

Période : 1792 - 1796

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires

Bésayes (Drôme, France)

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