Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bésayes (Drôme, France)

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Bésayes (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - commune
Bésayes (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - lieu habité

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1680-1703

Cote : 5 Mi 15/R19

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil des communes de A à L
1704-1728

Cote : 5 Mi 15/R20

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil des communes de A à L
1729-1741

Cote : 5 Mi 15/R21

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil des communes de A à L
1741-1761

Cote : 5 Mi 15/R22

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil des communes de A à L
1761-1780

Cote : 5 Mi 15/R23

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil des communes de A à L
1780-1793

Cote : 5 Mi 15/R24

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil des communes de A à L
1793-1796

Cote : 5 Mi 14/R1

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil des communes de A à L
1876

Cote : 6 M 197

Période : 1876 - 1876

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1881

Cote : 6 M 197

Période : 1881 - 1881

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1886

Cote : 6 M 197

Période : 1886 - 1886

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).

Bésayes (Drôme, France)

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