Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Belcastel (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Belcastel (Occitanie, Tarn) - commune
Belcastel (Occitanie,Tarn) - lieu habité

408 contenus liés

Passeport de Jean Riviere

Cote : 4 M 716/749

Fonds : Passeports pour l'étranger
Moulin de Montaucel

Cote : F/20/293

Période : 1793 - 1794

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Maine-et-Loire à Yonne
Belcastel

Cote : 2505 W 17

Période : 2018 - 2019

Fonds : Cahiers de doléances du Grand Débat National de 2019
Lavaur, Ambres, Bannières, Belcastel, Garrigues, Giroussens, Labastide, Lacougotte-Cadoul, Lugan, Marzens, Montcabrier, Saint-Agnan, Saint-J...

Cote : 6 M 279

Période : 1863 - 1873

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Arifat (1855) ; Arthès (1836-1932) ; Assac (1869-1932) ; Aussac (1932) ; Aussillon (1932) ; Barre (1819-1932) ; Beauvais (1932) Belcastel (1...

Cote : 12 M 7/12

Période : 1819 - 1932

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
1790-an V

Cote : Q 413

Période : 1790 - 1797

Fonds : Biens nationaux et domaine (1789-1991) Q 1-712
Anglès à Vielmur

Cote : 1222 W 35

Période : 1978 - 1978

Fonds : Sous-préfecture de Castres (1941-1995) Série W (689 articles)
Section A dite de Belcastel, feuille 1

Cote : 3 P 3097

Période : 1825 - 1825

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Administration.

Cote : 2 X 359

Période : 1824 - 1904

Fonds : Assistance et prévoyance sociale (1790-1962) Série X (2244 articles)
Administration générale.

Cote : 2 O 25/1

Période : 1883 - 1939

Fonds : Dossiers d'administration communale (1748-1950) 2 O

Belcastel (Tarn, France)

408 contenus liés

Liens