Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nolay (Côte-d'Or, France)

Source :

GeoNames : Nolay (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or)

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Bureau de l'enregistrement et des domaines de Nolay (Côte-d'Or, France)

Cote : 3 Q 21 1-553

Période : 1783 - 1942
Généralités

Période : 1783 - 1942

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines de Nolay (Côte-d'Or, France)
Registre de recette des épaves, déshérences, bâtardises, recouvrement de frais de justice, de procédures et autres recettes imprévues.

Cote : 3 Q 21/1

Période : 1791 - 1800

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines de Nolay (Côte-d'Or, France)
Formalités de l'enregistrement

Période : 1783 - 1942

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines de Nolay (Côte-d'Or, France)
Tables

Période : 1783 - 1942

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines de Nolay (Côte-d'Or, France)
Tables des acquéreurs et des nouveaux possesseurs

Période : 1793 - 1863

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines de Nolay (Côte-d'Or, France)
1793-an XI

Cote : 3 Q 21/2

Période : 1793 - 1803

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines de Nolay (Côte-d'Or, France)
an XI-1809

Cote : 3 Q 21/3

Période : 1802 - 1809

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines de Nolay (Côte-d'Or, France)
1810-1812

Cote : 3 Q 21/4

Période : 1810 - 1812

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines de Nolay (Côte-d'Or, France)
1812-1817

Cote : 3 Q 21/5

Période : 1812 - 1817

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines de Nolay (Côte-d'Or, France)

Nolay (Côte-d'Or, France)

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