Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Lys (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Lys (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Saint-Lys (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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Saint-Lys. Saint-Lys.

Cote : 3455 W 97

Période : 1975 - 1975

Fonds : 3455 W
Saint-Lys. Saint-Lys.

Cote : 1925 W 107

Période : 1962 - 1962

Fonds : 1925 W
Passeport de Joseph Léon Balas

Cote : 4 M 709/13

Fonds : Passeports pour l'étranger
Dupuy, Bernard.

Cote : 3 E 6403 - 6408

Période : 1614 - 1649

Fonds : Archives notariales du Gers
Minutes.

Période : 1614 - 1649

Fonds : Archives notariales du Gers
1618-1621.

Cote : 3 E 6403

Période : 1618 - 1621

Fonds : Archives notariales du Gers
1622-1624.

Cote : 3 E 6404

Période : 1622 - 1624

Fonds : Archives notariales du Gers
1629-1630.

Cote : 3 E 6405

Période : 1629 - 1630

Fonds : Archives notariales du Gers
1634-1638.

Cote : 3 E 6406

Période : 1634 - 1638

Fonds : Archives notariales du Gers
1639-1644.

Cote : 3 E 6407

Période : 1639 - 1644

Fonds : Archives notariales du Gers

Saint-Lys (Haute-Garonne, France)

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