Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Lys (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Lys (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Saint-Lys (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

401 contenus liés

Saint-Lys. Saint-Lys.

Cote : 1925 W 107

Période : 1962 - 1962

Fonds : 1925 W
Saint-Lys. Saint-Lys.

Cote : 3455 W 97

Période : 1975 - 1975

Fonds : 3455 W
Haute-Garonne. Beaumont, arrestation d'un suspect par la Gestapo, sur ordre de Bruxelles (1943, 1er avril). Fonsorbes, découverte d'un poste...

Cote : 5795 W 63

Fonds : Police de sûreté contre les ennemis du régime (1937 - 1950)
Saint-Jean, Saint-Lys, Saint-Pierre-de-Lages, Saint-Orens (René Cassin / Jacques Prévert). Saint-Jean, Saint-Lys, Saint-Pierre-de-Lages, Sai...

Cote : 6778 W 15

Période : 1998 - 2006

Fonds : 6778 W
Saint-Geniès-Bellevue, Saint-Jean, Saint-Jory, Saint-Loup-Cammas, Saint-Lys, Saint-Martory, Saint-Paul-sur-Save, Saint-Pierre-de-Lages, Sain...

Cote : 7209 W 11

Période : 2001 - 2001

Fonds : 7209W
Saint-Ignan à Saint- Martory.

Cote : 2 Q 2 25

Période : 1906 - 1930

Fonds : Inventaires et séquestres des biens paroissiaux (2 Q 2)
Acquisitions, ventes et échanges de biens immeubles. - Echange de la métairie de Gouillon, commune d'Aspet, contre le domaine de Favier, qua...

Cote : 3 V 16

Période : 1788 - 1867

Fonds : Immeubles et bâtiments diocésains
Plan d'une partie des bâtiments du séminaire diocésain de Toulouse dressé à l'appui de la demande pour l'acquisition de la maison du sieur L...

Cote : 3 V 16 (1)

Période : 1788 - 1867

Fonds : Immeubles et bâtiments diocésains
Séminaire, plan général. Jacques Esquié, architecte du département et des édifices diocésains de Toulouse. 1852. Ech. 1 cm = 5 m. Coul. sur ...

Cote : 3 V 16 (2)

Période : 1788 - 1867

Fonds : Immeubles et bâtiments diocésains
Plan de la maison Lavergne qu'il est nécessaire d'acquérir pour isoler complètement le séminaire, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. ...

Cote : 3 V 16 (3)

Période : 1788 - 1867

Fonds : Immeubles et bâtiments diocésains

Saint-Lys (Haute-Garonne, France)

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