Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marsan (Gers, France)

Source :

GeoNames :
Marsan (Occitanie, Gers) - commune
Marsan (Occitanie, Gers) - lieu habité

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Cote : 9 J 276

Fonds : D'Arlot de Saint-Saud
Minutes.

Cote : 3 E 8232

Période : 1574 - 1575

Fonds : Archives notariales du Gers
Administration générale.- Contentieux.

Cote : 2 O 237/6

Période : 1810 - 1838

Fonds : Administration communale
Bâtiments.- Église (1803). Presbytère (1871). Cimetière, aménagement (1870, 1894-1896) et gestion des concessions (1876-1939). Écoles, maiso...

Cote : 2 O 237/7

Période : 1803 - 1939

Fonds : Administration communale
Travaux publics.- Électrification.

Cote : 2 O 237/9

Période : 1927 - 1927

Fonds : Administration communale
Daubin, Manauld.

Cote : 3 E 97, 5592 - 5612

Période : 1614 - 1647

Fonds : Archives notariales du Gers
Minutes.

Cote : 3 E 97, 5592 - 5612

Période : 1614 - 1647

Fonds : Archives notariales du Gers
1618.

Cote : 3 E 5593

Période : 1618 - 1618

Fonds : Archives notariales du Gers
1621.

Cote : 3 E 5596

Période : 1621 - 1621

Fonds : Archives notariales du Gers
1622.

Cote : 3 E 5597

Période : 1622 - 1622

Fonds : Archives notariales du Gers

Marsan (Gers, France)

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