Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Touques (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Touques (Normandie, Calvados) - commune
Touques (Normandie, Calvados) - lieu habité

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Bacs de Touques, Troarn, de Trouville, de Varaville.

Cote : S/1230

Fonds : Sous-série 3S - Navigation intérieure et maritime (inventaire rétroconverti)
Rivière de la Touques

Cote : S/12804/1-S/12804/2

Fonds : Service hydraulique
Trouville, Touques, Trévières, Tracy-sur-Mer, Troarn-Saint-Pair

Cote : S/12960

Fonds : Service hydraulique
Plans parcellaires et enquêtes. Tableau indicatif des propriétés à acquérir

Cote : 3U/5/249

Période : 1861 - 1862

Fonds : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque
Journaux, tableaux des offres judiciaires. Plans parcellaires

Cote : 3U/5/253

Période : 1880 - 1881

Fonds : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque
Tortisambert, Totes, Touffréville, Touques, Tour-en-Bessin, Tourgéville, Tournay-sur-Odon, Tournebu.

Cote : 922W/145

Fonds : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre
Touques

Fonds : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics
Dossier 4302BP

Cote : 926W/569

Fonds : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics
Dossiers 4634BP, 4635BP, 4636BP, 4637BP, 4638BP, 5057BP

Cote : 926W/570

Fonds : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics
Touques : devis de réparation du pont

Cote : 6C/34

Période : 1793 - 1798

Fonds : 6C - Ponts-et-Chaussées
Touques : église Saint-Pierre

Période : 1880 - 1880

Fonds : 21J - Marcel Poutaraud, architecte
21J/382 - 21j/385

Période : 1880 - 1880

Fonds : 21J - Marcel Poutaraud, architecte
FRESNEL, Jean

Cote : V/1/397

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759
Touques, église Saint-Pierre : restauration

Cote : 83F/802

Fonds : 83F - Société des Antiquaires de Normandie
Cuve à eau lustrale, propriété de M. Cloulas (photos n°1 à 3)

Cote : 14FI/37

Période : 1970 - 1989

Fonds : 14FI. Fonds Conservation Antiquités et Objets d'art (CAOA)
BELLAND, Paul

Cote : V/1/285

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1730 et 1731
LE GRAS, Pierre

Cote : V/1/437

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1767-1768
LE VIGNEUR, Pierre

Cote : V/1/504

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783
HUET, François

Cote : V/1/293

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1732, 1733 et 1734
GEFFREY, Pierre

Cote : V/1/332

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1742-1743
FOURNIER, Jean Pierre

Cote : V/1/339

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1744, 1745 et 1746
FRESNEL, Jean

Cote : V/1/320

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1739, 1740 et 1741
VAQUET, Olivier

Cote : V/1/279

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1727, 1728 et 1729
VAQUET, Jacques

Cote : V/1/407

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762
LE MONNIER ; LEMONNIER, Benoît Philippe Louis

Cote : V/1/437

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1767-1768

Touques (Calvados, France)

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