Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villeneuve-lès-Avignon (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Villeneuve-lès-Avignon (Occitanie, Gard) - commune
Villeneuve-lès-Avignon (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Districts AP08 à AM03

Cote : 1693 W 72

Période : 1999 - 1999

Fonds : Recensement de la population du département du Gard de l'année 1999, districts : bordereaux de districts ; Echantillon géographique permanen...
Districts AN01 à AR26

Cote : 1693 W 73

Période : 1999 - 1999

Fonds : Recensement de la population du département du Gard de l'année 1999, districts : bordereaux de districts ; Echantillon géographique permanen...
Districts AS01 à AW04

Cote : 1693 W 74

Période : 1999 - 1999

Fonds : Recensement de la population du département du Gard de l'année 1999, districts : bordereaux de districts ; Echantillon géographique permanen...
Villeneuve-lès-Avignon ; Villevieille ; Vissec

Cote : 1217 W 138

Période : 1988 - 1989

Fonds : Recensement général agricole (1988-1989) - 1217 W
Affaires communales

Cote : 1695 W 5

Période : 1892 - 1955

Fonds : Service des bâtiments départementaux, de l'architecture et du patrimoine (1892-1990) - 106, 1009, 1691, 1692, 1695, 1696 W
Bulles pontificales.

Cote : G 10

Période : 1368 - 1463

Fonds : Evêché de Langres
Lettres envoyées par Françoise Gillet, infirmière de guerre et photographies de la famille Doladille.

Cote : 206 J 132

Période : 1915 - 1922

Fonds : Grande Collecte 14-18
Villeneuve-lès-Avignon

Cote : 3 O 1531

Période : 1806 - 1940

Fonds : Service vicinal (1789-1979) - 3 O
De la lettre A à G

Cote : 1183 W 43

Période : 1988 - 1988

Fonds : Inspection du travail - section 2 (1983-1988) - 1183 W
De la lettre H à Z

Cote : 1183 W 44

Période : 1988 - 1988

Fonds : Inspection du travail - section 2 (1983-1988) - 1183 W

Villeneuve-lès-Avignon (Gard, France)

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