Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Clarac (Hautes-Pyrénées, France)

Source :

GeoNames :
Clarac (Occitanie, Hautes-Pyrénées) - commune
Clarac (Occitanie,Hautes-Pyrénées) - lieu habité

96 contenus liés

Passeport de Pierre Dorgans

Cote : 4 M 724/46

Fonds : Passeports pour l'étranger
Finances et impôts

Période : 1706 - 1964

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Clarac (1706-1964)
Impositions

Période : 1706 - 1964

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Clarac (1706-1964)
Justice et police

Période : 1706 - 1964

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Clarac (1706-1964)
Registres paroissiaux

Période : 1706 - 1964

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Clarac (1706-1964)
Baptêmes, mariages et sépultures.

Cote : 149 E DEPOT 4

Période : 1738 - 1757

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Clarac (1706-1964)
Baptêmes, mariages et sépultures.

Cote : 149 E DEPOT 5

Période : 1758 - 1792

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Clarac (1706-1964)
Actes de l'administration municipale

Période : 1706 - 1964

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Clarac (1706-1964)
Contentieux et assurances

Période : 1706 - 1964

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Clarac (1706-1964)
Contentieux, procès entre les communes de Clarac et Moulédous : copie de la sommation pour l'opération des experts (1842), extraits des minu...

Cote : 149 E DEPOT 12

Période : 1819 - 1842

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Clarac (1706-1964)

Clarac (Hautes-Pyrénées, France)

96 contenus liés

Liens