Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Grammont (Ceyzérieu, Ain, France ; lieudit)

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Cote : 247 J 51

Fonds : Les grandes familles du Bugey : le chartrier des d'Arloz, XIVe-XXe siècles
Contrats, transactions et accords

Cote : 247 J 64

Période : 1619 - 1740

Fonds : Les grandes familles du Bugey : le chartrier des d'Arloz, XIVe-XXe siècles
Titres relatifs à la seigneurie et au château de Grammont

Cote : 247 J 75

Période : 1605 - 1717

Fonds : Les grandes familles du Bugey : le chartrier des d'Arloz, XIVe-XXe siècles
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Cote : 247 J 76

Période : 1601 - 1700

Fonds : Les grandes familles du Bugey : le chartrier des d'Arloz, XIVe-XXe siècles
Biens immeubles et domaines, ventes

Cote : 247 J 79

Période : 1611 - 1792

Fonds : Les grandes familles du Bugey : le chartrier des d'Arloz, XIVe-XXe siècles
Domaines

Cote : 247 J 140

Période : 1804 - 1811

Fonds : Les grandes familles du Bugey : le chartrier des d'Arloz, XIVe-XXe siècles
Transactions foncières

Cote : 247 J 157

Période : 1806 - 1828

Fonds : Les grandes familles du Bugey : le chartrier des d'Arloz, XIVe-XXe siècles
Vente par François de La Forest alias « de Martel », seigneur de Grammont, au profit d'Antoine de Cors, de droits, revenus et servis situés ...

Cote : 247 J 52

Période : 1513 - 1513

Fonds : Les grandes familles du Bugey : le chartrier des d'Arloz, XIVe-XXe siècles

Grammont (Ceyzérieu, Ain, France ; lieudit)

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